Liste des dispositifs médicaux communiqués à l’ANSM

liste des dispositifs medicaux

Présentation de l’interface web maison reprenant la liste des dispositif médicaux communiqués à l’ANSM.

Remarque: Ce service est une initiative personnelle, l’idée est de faciliter l’accès au informations contenues dans la publication de l’ANSM, une feuille excel de plus de 300’000 cases…

cliquez ici pour consulter la liste de DM

Liste des dispositifs médicaux sur eqms.io

liste des dispositifs medicaux sur eqms.io

Ce service est déployé sur eqms.io, une web app qui inclut déjà divers services dédiés aux fabricants de dispositifs médicaux et à la productivité.

Le site utilise des technologies web récentes, adaptées à une consultation sur ordinateur, smartphone et tablette.

La liste est dans la rubrique outils en ligne / dispositifs médicaux, vous y trouverez également la liste des normes harmonisées à la 93/42, un outil d’évaluation de la classe d’un DM et une interface de consultation des exigences de la directive 93/42/CEE.

L’accès est gratuit et ne nécessite pas de créer un compte.

Sous forme de liste verticale, chaque dispositif est présenté de la manière suivante:

Exemple dispositif medical liste

Communications à l’ANSM

L’article R5211-66 du code de la santé publique impose aux fabricants de DM de communiquer à l’ANSM la mise sur le marché de nouveaux dispositifs:

« Les dispositifs médicaux devant faire l’objet de la communication prévue à l’article L. 5211-4 sont les dispositifs médicaux des classes II a, II b et III ainsi que les dispositifs médicaux implantables actifs. »

La liste des communications est diffusée, trop rarement, sous forme de tableau.

Les informations disponibles pour chaque dispositif médical sont les suivantes:

  • date de la communication
  • nom du fabricant
  • nom du communiquant (le distributeur / mandataire si différent du fabricant)
  • le nom commercial du dispositif
  • la dénomination du dispositif utilisée dans les instruction d’utilisation (un nom plus générique)
  • le nom de la nomenclature GMDN
  • le domaine thérapeutique (*)
  • la classe du DM
  • des indications pour savoir si le dispositif contient des éléments d’origine bovine, d’origine « autre », s’il est vendu stérile, s’il emet des rayonnements ionisants et s’il est mis en service en France.

(*): 17 domaines définis par l’ANSM: chirurgie orthopédique, radiothérapie, ophtalmologie,…

Fonctions de l’interface web

L’interface est pensée pour vous simplifier la vie: consultable avec un simple navigateur elle dispose d’outils de recherche, de filtres, d’un système de tags,… Le nombre de dispositifs dans la base étant conséquent (plus de 24’000) les résultats sont paginés.

  • Fonctions de tri:

liste DM tri

Deux boutons permettent de trier les DM par date de publication ou par nom commercial.

  • Champ de recherche:

Liste des dispositifs medicaux recherche

Muni d’une fonction d’autocomplete, les recherches prennent en compte les différents attributs des dispositifs médicaux listés.

  • Filtres:

liste DM filtres

Les résultats peuvent être filtrés par classe, par domaine thérapeutique et par mise en service, ou non, sur le territoire national.

  • Tags:

liste DM tags

Les tags permettent une sélection des dispositifs médicaux en fonction de l’état stérile, de l’émission de rayons, de la présence de composants d’origine bovine ou autre.

  • Liens:

liste DM liens

Deux liens sont proposés: recherche du dispositif via google et recherche de la société sur société.com

Une liste des DM… pour quoi faire ?

Les informations contenus sont précieuses pour les différents acteurs du médical: un fabricant pourra l’utiliser pour sa veille concurentielle et technique, la définition de la classe d’un DM peu être facilitée en regardant celle des DM déjà sur le marché, un acheteur concentieux poura vérifier qu’un produit a bien été déclaré,…

Bref, je pense que c’est informations sont précieuses et qu’elles méritaient un accès plus simple !

« La rétention de l’information est une forme de constipation du savoir. »

Théophraste Renaudot