Signification des Références dans les Titres de Norme

noms des normes ISO
Vous l’avez sans doute constaté lors de vos recherches de normes: les références des normes sont assez difficiles à appréhender et les explications ne sont pas évidentes à trouver.

Cet article donne les définitions des principaux termes employés, en s’appuyant sur des informations de l’ISO lorsque disponibles..

Ces informations seront complétées au fil du temps, n’hésitez pas à soumettre un nouveau point que vous auriez rencontré.

Les différentes catégories d’abréviations

4 principaux groupes d’informations peuvent être déduits de la lecture du titre d’une norme / d’un document. Ils apparaissent généralement dans cet ordre:

  • Le type document
  • La zone géographique concernée par le document
  • L’organisme à l’origine de la rédaction
  • L’étape courante dans le cycle de rédaction

Organismes à l’origine de la norme (ou du document)

Cette liste est loin d’être exhaustive, néanmoins vous y trouverez les organismes l’on rencontre le plus souvent.

Abréviation Signification Exemple
CEN Comité Européen de Normalisation FD CEN/TR 14739
ETSI European Telecommunication Standards Institute AC ETSI/TS 101456
IEEE Institute of Electrical and Electronics Engineers ISO/IEEE 11073
IEC International Electrotechnical Commission ISO/IEC 11801
ISO International Organization for Standardization ISO 14001
UTE Union Technique de l’Electricité UTE C18-510

On constate que des combinaisons sont possibles, par exemple avec l’IEEE 11073 (qui concerne la communication entre dispositifs médicaux sur le site des soins) cette norme été rédigée par l’IEEE, adoptée par l’ISO est ses membres (ISO/IEEE 11073), puis par le CEN (CEN ISO/IEEE 11073).

« Zone géographique » d’applicabilité

Avoir une indication sur la zone géographique ne veut pas forcément dire que la norme devient d’application obligatoire, simplement qu’elle a été adoptée dans la zone décrite.

Cela peut également vouloir dire que la norme est spécifique à un pays (au quel cas il n’y a pas d’autre référence géographique dans le titre).

 

Abréviation Signification Zone Exemple
BS British Standards Royaume uni BS EN 1024
DIN Deutsches Institut für Normung Allemagne DIN EN ISO 9001
EN European Norm Europe EN ISO 14122-3
NBN Bureau de Normalisation Belgique NBN EN ISO 6946
NF Norme Française France NF C 15-100
SN Schweizerische Normen Suisse SN EN 206-1

Ces informations peuvent ce cumuler, prenons la norme NF EN ISO 14971 relative à la gestion des risques des dispositifs médicaux:

  • c’est une norme international (ISO)
  • la commission Européenne l’a ajouté à la liste des normes harmonisées (EN)
  • l’AFNOR a publié une version Française (NF)

Notez que les exigences des normes ISO, EN ISO et NF EN ISO sont strictement les mêmes, seules les annexes (informatives) distinguent les différents tirages, voir par exemple le cas de l’annexe Z de la norme ISO 13485:2016.

Dernière remarque: une norme EN est harmonisée aux exigences d’une directive Européenne, dans le cas des dispositifs médicaux elles sont harmonisées à la directive 93/42/CEE.

Type de document

Tous les documents ne sont pas des normes, on trouve également:

Abréviation Signification Exemple
AC Accord AC X50-178
BP Bonne Pratique BP X30-120
CWA CEN Workshop Agreement (accord d’atelier du CEN) CWA 14169
FD Fascicule de Documentation FD X50-176
GA Guide d’Application GA A36-355
IWA ISO Workshop Agreement (accord d’atelier de l’ISO) IWA 2:2007
PR PRojet de norme PR NF s70-003-3
XP norme eXPerimentale XP CEN TS 16165

L’étape dans le cycle de validation d’une norme internationale (ou d’un document)

Les informations sont présentées dans l’ordre chronologique des étapes de rédaction d’une norme internationale:

Abréviation Signification Exemple
WD Working Draft (projet de travail) ISO/WD 16245
CD Comitte draft (projet de comité) ISO/CD 9001
PAS Publicly Available Specification (spécification disponible publiquement) ISO/PAS 28007
DIS Draft for International Standard (projet de norme internationale) ISO/DIS 15686-5
FDIS Final Draft for International Standard (projet final de norme internationale) ISO/FDIS 13485
TR Technical Report (rapport technique) ISO/TR 16982
TS Technical Specification (spécification technique) ISO/TS 16949

Remarque: certains documents complètent ou se substituent à d’autres:

  • ISO/PAS au lieu d’un CD
  • ISO/TS ou ISO/TR (pour un document non normatif) en compléement d’un DIS

Cas des normes NF

Je n’ai pas trouvé de source officielle (Afnor, legifrance,…) définissant la codification des normes NF (Françaises), mais on peut relever l’utilisation des codes suivants:

Abréviation Domaine Exemple
NF A Métallurgie NF A 02-004
NF B Carrières, céramique, verre, bois NF B 52-001
NF C Électricité NF C 15-100
NF C, E, X Pictogrammes (?) NF E 85-015
NF D Economie domestique NF D 27-402
NF E Mécanique (dessin ?) NF E 02-352
NF F Chemins de fer NF F 16-101
NF G Textiles NF G 38 019
NF H Distribution de marchandises NF H 00-060
NF J Industrie navale NF J 32-442
NF K Banques, assurances NF K 11-111
NF L Aerospacial NF L 00-015
NF M Enerigies NF M 88-513
NF P Bâtiment, génie civil NF P 90-306
NF Q Formats et modèles de papiers et d’impression NF Q 12-008
NF R Automobile, cycles NF R 15-601
NF S Industries diverses (Acoustique ?) NF S 60-303
NF T Industries chimiques NF T 72-150
NF U Matières et objets utilisés en Agriculture NF U 44-051
NF V Produits de l’Agriculture (de la pêche ?) NF U 12-037
NF X Méthodes de travail et formation professionnelle, normes fondamentales/générales NF X 35-102
NF Z Gestion des données, documents et archivage. Administration, commerce NF Z 42-013

Autres considérations

D’autres règles sont appliquées pour construire le titre d’une norme, voici les plus courantes:

Information Format Exemple
Amendement titre/Amendement NF EN 1970/A1
Date de validation titre:date NF EN 60601-1:2007-01
Partie(s) de norme titre-partie-sous partie NF EN 60601-2-38