Calcul de la durée d'audit des fabricant de DM

Selon le Code Of Conduct des organismes notifiés du TEAM-NB, appelant le document MD9:2015 de l'IAF.
Durée d'audit, hors étude de la documentation technique.

Précision (merci Denys Durand-Viel) : la durée d’audit s’entend en nombre de jours sur site, pour un audit de certification. Pour un audit de surveillance ou de renouvellement il y a d’autres tableaux dans le document de l’IAF MD9. En outre, cette durée sur site correspond à l'étape 2 de l’audit de certification. Il y a une étape 1 (obligatoire) qui correspond à l’examen de la documentation qualité (qui se fait hors site, avec un autre tableau de durées), et qui se conclut par la possibilité ou non de passer à l’étape 2.

Durée de base


1 à 5 salariés 3 jours
6 à 10 4 jours
11 à 15 4,5 jours
16 à 25 5 jours
26 à 45 6 jours
46 à 65 7 jours
66 à 85 8 jours
86 à 125 10 jours
126 à 175 11 jours
176 à 275 12 jours
276 à 425 13 jours

Facteurs augmentant la durée d'audit


Multiples directives DM, multiples procédures d'évaluation de la conformité, nombreux certificats CE / types +10%
Classe III, DMIA +10%
+10% par groupe de 3 catégories NBOG (?)
(+10% pour le calcul sur cette page)
+10%
Recours à des fournisseurs critiques (sécu./perf.) +0,5J
Activités d'installation +0,5J
Nombreuses NC précédentes de +10% à +30%
(+20% pour le calcul sur cette page)
Logistique sur plusieurs sites +10%
Multi langage +10%
Très grand site p/r au nbr de personnes ds le scope de l'audit +10%
Procédés très complexes (ex : le soft (sic) ) ou bcp d'activités différentes +10%
Nécessite audit sur un site temporaire +0,5 jour
Stérilisation sur place de +0,5 jour à +1 jour
(+0,75J pour le calcul sur cette page)

Facteurs diminuant la durée d'audit


SMQ mature (au moins 2 cycles) -20%
Déjà certifié 13485 par un autre organisme -15%
Un autre système de management est déjà certifié par l'ON -15%
Audit combiné de différents systèmes de management -15%
Activité simple / unique -15%
Activités subdivisées identiques (ex : travail en 3x8) -15%
Pas de conception -15%
Le gros de la fab. est sous traité -30%
DM de classe <= IIa ou process de fab simple -15%
Bcp d'employés ont une même fonction simple -15%
Bcp d'employés hors site (vente, transpot, service, ...) audit via des enregistrements -15%