Rapport d’Évaluation Biologique

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dernière modification : 16 février 2021

Rapport d’Évaluation Biologique

Introduction

Pour des cas simples, où l’analyse des risques démontre que des essais et caractérisations ne sont pas nécessaires, vous pouvez vous passer de rapport d’évaluation biologique et tout inclure dans le dossier de gestion des risques.

Le présent plan d’évaluation biologique concerne le dispositif [référence du DM ou de la famille]

La description du dispositif, notamment ses caractéristiques pertinentes pour l’évaluation biologique, est enregistrée dans DOC.DGR.

L’analyse des risques biologique est réalisée dans DOC.ADR.

La planification est disponible dans PLN.EVL.BIO.



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