PLN.GDR : Plan de gestion des risques

dernière modification : 16 février 2021

Plan de Gestion des Risques

Domaine d’application

Dispositif analysé

Identifier le dispositif / le groupe de dispositif / le projet qui est sujet de la gestion des risques ainsi que les prestations associées.

Une description du dispositif objet de l’analyse est disponible dans DOC.DGR.

Responsable

Les activités de gestion des risques pour le dispositif XXX sont sous la responsabilité de Mlle X.

Activités planifiées de gestion des risques

Conformément à la procédure PRO.GDR, les activités suivantes sont planifiées dans le cadre de la gestion des risques :

Activité Responsable Données d’entrée Données de sortie Remarque
Définition du contexte
  • Spécifications fonctionnelles du dispositif
  • Bénéfices associés
  • Conditions d’utilisations prévues
  • Profils patients et utilisateurs
  • État de l’art sur les alternatives médicales
  • Liste et informations sur les dispositifs comparables
  • Normes et règlementations applicables
DOC.DGR, Analyse des risques, Enregistrement des revues et des actions
Identification des risques Données d’entrées ci-dessus Liste des risques dans l’ADR
Analyse des risques Liste des risques dans l’ADR Estimation et évaluation des risques dans l’ADR
Maitrise des risques Niveaux des risques évalués Analyse des risques résiduels et Planification des actions de maitrise des risques
Vérifications des maitrises Planification de la maitrise des risques Preuves des vérifications de l’efficacité des mesures de maitrises (rapport de test, certificat laboratoire, rapport d’évaluation sommative, rapport évaluation clinique, …)
Revues finales Analyse, dossier et rapport REV.GDR
Suivi DOC.GDR Planification de la SAC selon PRO.SAC



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