Historique des mises à jours

dernière modification : 17 avril 2019

Historique des mises à jours des documents et outils
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Les modifications mineures (typo, cosmétiques, forme, …) ne sont pas listées.

Date Template Résumé de la mise à jour Cause
17/04/2019 PRO.MDF précisions concernant les “modifications significatives” nouveau guide GMED (modifications dans le cadre de l’article 120 du RDM)
17/04/2019 PRO.SCAC ajout de remarques sur la période de SCAC retour utilisateur
08/04/2019 PLN.EVL.CLI ajout de remarques, précision que le recours aux évaluateurs indépendants n’est pas une obligation retour utilisateur
08/04/2019 PLN.EVL.CLI ajout d’un § sur le “plan de développement clinique” retour utilisateur
07/04/2019 PRO.EVL.CLI ajout de remarques retour utilisateur
06/03/2019 PRO.IDT ajout information sur l’IUD de base et ses modifications mise à jour du guide du MDCG
20/02/2019 PRO.IDT ajout remarque pour préciser les termes “produit libéré” et “produit livré” retour utilisateur
20/02/2019 PRO.GDD ajout du contenu attendu d’un registre de droits d’accès et d’un protocole de sauvegarde des données retour utilisateur
18/02/2019 OTL.LNF création : liste des normes NF relatives aux dispositifs médicaux pour la veille et la recherche de normes