dernière modification : 19 juin 2018

procédure – Audits
état : working draft

Introduction

Objet

Afin de déterminer si le SMQ est :

  • conforme aux exigences du SMQ établi par l’organisme
  • conforme aux exigences normatives
  • conforme aux exigences réglementaires
  • efficacement mis en œuvre et tenu à jour

Tous les processus de ce SMQ sont régulièrement audité en interne.

Destinataires

direction, service qualité

Exigences réglementaires et normatives applicables

Norme EN ISO 13485 :2016
Règlement (UE) 2017/745

Définitions

N.A.

Abréviations

N.A.

Planification

Tous les processus sont revus à minima tous les 2 ans mais peuvent être revue plus fréquemment.

Programme

Le programme d’audit est réalisé en tenant compte de différents critères:

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