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dernière modification : 14 juillet 2018

procédure – Gestion des communications
état : draft

Introduction

Objet

Cette procédure expose les communications prévues dans le cadre du SMQ et des exigences règlementaires applicables à l’entreprise.

Destinataires

Ensemble des personnes impliquées dans le SMQ

Normes, guides et règlementations

  • ISO 13485 :2016
  • Règlement (UE) 2017/745

Abréviations

Définitions

Communication interne

Généralités

Le manuel qualité DOC.MAQ est utilisé pour communiquer l’importance de satisfaire aux exigences des clients et règlementaires ainsi que la politique qualité.

Responsabilités et autorités

Le personnel est sensibilisé aux responsabilités et autorités eu travers des fiches processus et de sa fiche de poste [à travailler]

Communications relatives à l’efficacité du SQM

Le personnel est informé des conclusions impactant ses activités à la suite de la mise en œuvre de la procédure PRO.MAA au moment de l’entretien individuel annuel conformément à PRO.GRH.

Communications avec les clients

Voir PRO.MDF, PRO.SAV, PRO.SAC

Information des clients

  • Modification du dispositif, des performances ou des conditions d’utilisation selon PRO.MDF
  • Constat de non-conformité selon PRO.NC-CAPA
  • Modification des instructions impactant la sécurité ou les performances
  • Avis de sécurité relatif aux actions correctives de sécurité suite à un incident

Demandes aux clients

  • Mesure de la satisfaction selon XXX
  • Traitement des réclamations selon XXX
  • Suivi des actions correctives suite à NC et/ou incident selon PRO.NC-CAPA et XXX
  • Collecte d’informations dans le cadre de la SAC selon PRO.SAC

Mise à disposition des informations

Les instructions d’utilisation sont disponible sur demande selon l’instruction XXX.

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