Introduction

Objet

Cette procédure décrit les mesures prises pour gérer les mesures effectuées dans le cadre du SMQ et garantir la conformité métrologique des instruments de mesure utilisés.

Les mesures concernées sont celles servant à prouver la conformité du produit, à toute étape de son cycle de vie (conception, vérification, fabrication, contrôle, …).

Destinataires

Service fabrication
SAV
Service R&D
Service métrologie

Règlementations et normes applicables

Règlement (UE) 2017/745
EN ISO 13485:2016

Normes et guides en métrologie

Pour information, la conformité n’est pas revendiquée.

EN ISO 10012:2003 – Exigences pour les processus et les équipements de mesure
NF X07-001:2005 – Guide d’application de la norme NF EN ISO 10012
FD X07-012:1995 – Certificat d’étalonnage des moyens de mesure
FD X07-018:1997 – Fiche de vie des équipements de mesure, de contrôle et d’essai
NF EN ISO 14253-1:1999 – Vérification par la mesure des pièces et équipements de mesure

Abréviations

ECM; LSL; USL;

Définitions

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Identification des besoins métrologiques

Les mesures servant à démontrer ou vérifier la conformité du produit sont identifiées. Cette identification intègre toutes les mesures, de la conception au contrôle des dispositifs fabriqués. Cella implique notamment les services R&D, production, SAV et contrôle des dispositifs

Elles sont analysées par le chef de service concerné, toute personne dont les compétences techniques sont nécessaires et (le cas échéant) le responsable métrologie. Ils définissent ensemble des contraintes et des tolérances qui serviront à définir les exigences métrologiques associés à la mesure.