Ce contenu a été restreint aux utilisateurs connectés uniquement. Veuillez vous identifier pour voir ce contenu.
dernière modification : 11 février 2020

procédure – Vigilance relative aux Dispositifs Médicaux

Données d’entrée pour la vigilance

Événements déclenchant des actions de vigilance

Les activités de vigilance sont initiées en cas :

  • D’incident impliquant un dispositif
  • D’augmentation significative des probabilités et/ou gravités d’incidents non graves

Processus associés

Les activités de vigilance sont, le cas échéant, provoquées à l’issue des activités de :


Ce contenu est réservé aux abonnés.