Le Forum des Dispositifs Médicaux

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Application d'accompagnement troubles digestifs - CLASSE I ou CLASSE IIa

Bonjour à tous,

Nous avons développé une application mobile qui a pour vocation d'accompagner les personnes atteintes de :

  • Troubles digestifs (pas de maladie)
  • Maladie de Crohn dans un second temps (Maladie)

Nous développons un programme d'accompagnement nutritionnel et psychologique afin d'améliorer la vie de ces patients. Les conseils sont principalement sur des disciplines paramédicales (nutrition et psychologie), et l'accompagnement est toujours supervisé par un professionnel de santé (par visio ou par messagerie).

Cependant nous avons développé un programme d'accompagnement qui pose des questions chaque fin de semaine à l'utilisateur et adapte des contenus génériques (vidéos et articles) comprenant des guides sur par exemple "comment bien suivre un régime alimentaire" ou "comment baisser son niveau de stress". Ces guides sont proposés en fonction des données du questionnaire. (Les conseils paramédicaux ont toujours des bibliographies et font référence dans le domaine, ils ne sont pas établis par nous)

Mes questions sont les suivantes : 

  1. Pourrions-nous ne pas être un DM ? (de ce que j'ai compris, nous pourrions l'éviter, mais cela nous empêcherait de nouer certains partenariats cruciaux pour nous)
  2. Est-ce que le trouble pris en charge joue sur la classification de notre DM ? (simples troubles digestifs ou maladie intestinale)
  3. Pour entrer en classe IIa, les dispositifs médicaux doivent donner des conseils thérapeutiques ? (les conseils nutritionnels et psychologiques sont-ils considérés comme thérapeutique, car de nombreuses applications de ce type existent et ne sont pas forcément DM )
  4. Quel serait-il possible de faire pour rester en classe I avec la nouvelle règlementation ? (si c'est possible)

Merci à tous et merci à l'auteur du blog pour la qualité du contenu

 

Commencez déjà par relire la définition du DM selon le règlement afin de statuer sur le fait que votre logiciel est un DM ou non.

Si vous correspondez à la définition, il vous faut ensuite déterminer la classe selon les différentes règles de classification du règlement. c'est là qu'il devient difficile pour un logiciel d'échapper à la classe IIa, sauf si vous arriver à dire qu'il ne fait "rien", alors vous retombez en I.