Citation de
Dyna BAH le 18 mars 2022, 9 h 40 min
Bonjour à tous,
Dans le cas d'un DM composé de plusieurs éléments, interconnectés, non disponibles seuls à la ventes, doit-on apposer le marquage CE sur chaque élément ou bien comme pour l'UDI, sur l'éléments qui est le moins susceptible d'être changé pendant la durée de vie du dispositif ?
Cela reviendrai à ce que l'élément principal porte :
- l'UDI
- le marquage CE
- la référence du dispositif (+ les données spécifiques: n° de série ou lot, date de fabrication...)
- la référence de l'élément (+ les données spécifiques: n° de série ou lot, date de fabrication...) ?
Merci de vos éclairages.
Bonjour à tous,
Dans le cas d'un DM composé de plusieurs éléments, interconnectés, non disponibles seuls à la ventes, doit-on apposer le marquage CE sur chaque élément ou bien comme pour l'UDI, sur l'éléments qui est le moins susceptible d'être changé pendant la durée de vie du dispositif ?
Cela reviendrai à ce que l'élément principal porte :
- l'UDI
- le marquage CE
- la référence du dispositif (+ les données spécifiques: n° de série ou lot, date de fabrication...)
- la référence de l'élément (+ les données spécifiques: n° de série ou lot, date de fabrication...) ?
Merci de vos éclairages.
