Citation de Nicolas Joly le 28 février 2019, 11 h 22 minBonjour,
Je comprends le système de définition de la classe d'un DM par cette annexe.
Un potentiel NB me demande la règle selon cette même annexe.
Est-ce cela s'il vous plaît selon le texte :
Si mon classe 1 est assemblée avec un 2b, le tout devient un 2b.
Nous faisons des implants dentaires et matériel prosthetic pour information. J'espère être clair dans mes propos.
Encore merci.
Nicolas
Bonjour,
Je comprends le système de définition de la classe d'un DM par cette annexe.
Un potentiel NB me demande la règle selon cette même annexe.
Est-ce cela s'il vous plaît selon le texte :
Si mon classe 1 est assemblée avec un 2b, le tout devient un 2b.
Nous faisons des implants dentaires et matériel prosthetic pour information. J'espère être clair dans mes propos.
Encore merci.
Nicolas
Citation de Guillaume Promé le 4 mars 2019, 10 h 26 minBonjour,
votre dispositif se classe indépendamment (classe I donc) à moins que le couple "Votre DM + Le DM sur lequel il est assemblé" ne soit vendu directement (c'est alors un nouveau produit de classe IIb). L'ON souhaite connaitre la règle de classification utilisée (annexe IX.III).
Bonjour,
votre dispositif se classe indépendamment (classe I donc) à moins que le couple "Votre DM + Le DM sur lequel il est assemblé" ne soit vendu directement (c'est alors un nouveau produit de classe IIb). L'ON souhaite connaitre la règle de classification utilisée (annexe IX.III).