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[ANSM] LISTE – Dispositifs médicaux déclarés à l' ANSM

[UE] MANUEL – dispositifs et classifications borderlines dans le cadre réglementaire pour les DM

23 avril 2018 pas de commentaire

[MDCG] Future nomenclature UE des dispositifs médicaux – description des exigences

Ce document vise à fournir une description détaillée des exigences et des critères que la future nomenclature des dispositifs médicaux devrait remplir. Cela servira de référence tout au long du processus de décision et permettra de faire en sorte que toutes les questions juridiques et techniques liées à la future nomenclature des dispositifs médicaux de l’UE soient correctement cartographiées.

[MDCG] Projet de guide sur l’IUD-ID et sur les modifications apportées à l’IUD-ID

Ce document d’orientation vise à fournir des éclaircissements sur la notion d’IUD-ID, son utilisation dans la documentation pertinente et les facteurs déclenchant les modifications de l’IUD-ID.

[CEPS] Guides : procédures à suivre pour la prise en charge des DM sur la LPPR

GUIDE PRATIQUE
des procédures à suivre dans le cadre de la prise en charge des
dispositifs médicaux sur la liste des produits et prestations
remboursables définie à l’article L. 165 1 du code de la sécurité
sociale (LPP)

[IMDRF] Autorisation de mise sur le marché de dispositifs de diagnostic NON in vitro : Table des matières

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