mdocs-posts

[ANSM] FAQ – Dé-notification/cessation d’activité des organismes notifiés (ON)

Timeline : mise en œuvre des règlements DM et DM-DIV

Fiche informative sur les règlements DM et DM-DIV, à destination des autorités hors UE et EEA

Important : Re-classification des dispositifs et validité des certificats Le doute avait été introduit par certains organismes notifiés mais l’Europe tranche : pour les dispositifs,.

[UE] Questions/Réponses sur le règlement dispositifs médicaux

[UE] Etapes pour la mise en oeuvre du règlement DM

Fiche d'information sur les règlements DM et DM-DIV, à destination des mandataires, importateurs et distributeurs

[UE] Questions/Réponses sur le règlement DM-DIV

[ANSM] LISTE – Dispositifs médicaux déclarés à l' ANSM

[UE] MANUEL – dispositifs et classifications borderlines dans le cadre réglementaire pour les DM

Définitions / descriptions et formats des éléments de base UDI pour les systèmes et nécessaires