Citation de Utilisateur supprimé le 10 décembre 2019, 13 h 47 min

Bonjour,

J'aimerai prendre votre opinion sur le sujet de la référence règlementaire d'un standalone software (SaMD).

Le commercial souhaite vendre des licences aux clients, annuels ou à vie, avec installation on permise ou via cloud.

Ces licences sont comme des « clés d’activation » du software. Je m’explique :

Prenons l’exemple des Licences pour une installation on permise pour un an:

• La licence obligatoire, A
• La licence SaMD, B
• La licence software non MD

  Ainsi le client est obligé à chaque fois de commander soit:

• A + B
• A + C
• A + B +C

  On aura le même cas de figure pour une installation via cloud, et/ou à vie.

  Le code sera stocké et tagué sur un gestionnaire de code.

  Ma question : quelle devait être la référence réglementaire déclarée sur la DoC, le labelling et le dossier technique ?

• Une référence par combinaison possible ? (3 réf. dans ce cas)
• Une référence par combinaison possible + le code ? (3 dans ce cas, mais il faudra créer une référence « Z » pour le code)
• Une référence « Z » pour le code, en considérant les licences des modèles commerciaux ?
• la référence B uniquement (pour le SaMD)?

  J’espère que c'est claire.

  En vous remerciant en avance,
  Cordialement,