☰ Qualitiso

Mentions légales

En vertu de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations ci-dessous sont portées à l’attention des utilisateurs.

Mentions d’identification

Propriétaire du site internet

QUALITISO S.A.S.
Société par actions simplifiée au capital social de 1000€

Adresse du siège: 16 Montée de la Lauzière 34980 Saint-Clément-de-Rivière, France

SIRET du siège social :  893 675 686 00016

Hébergeur du site internet

GANDI S.A.S.

Adresse du siège: 63-65 boulevard Massena, 75013 Paris, France

SIRET du siège social : 423 093 459 00042
tel : +33 (0)1.70.37.76.61

Autres mentions spécifiques d’identification

Mentions relatives à l’activité commerciale:

Immatriculation au RCS: numéro 893 675 686 R.C.S. Montpellier

N° TVA Intracommunautaire: FR 32 893 675 686

Mentions relatives à l’activité éditoriale

Responsable de la publication : Guillaume PROMÉ

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.qualitiso.com est la propriété intellectuelle de QUALITISO S.A.S.

Il est utilisable librement mais ne saurait être utilisé et/ou recopié, en tout ou partie, pour d’autre fin que celle prévues par QUALITISO S.A.S.

Crédits images, audios et vidéos : Les droits sont réservés sur l’ensemble du contenu multimédia du site (image, audio, vidéos, etc…).

Droits d’auteurs sur les textes : L’ensemble des textes publiés sont protégés par les droits d’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. QUALITISO S.A.S. se réserve la possibilité de poursuivre toute infraction au respect de la propriété intellectuelle du contenu de son site internet conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Utilisation des données personnelles

Conformément

les éléments ci-dessous informent les utilisateurs sur notre politique de confidentialité, le traitement effectué sur les données personnelles, ainsi que sur leurs droits concernant leurs données personnelles (droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement…).

Traitement des données

Ce tableau liste les fonctions du site qui utilisent vos données, le traitement effectué et une justification au regard des finalités.

Fonction Données utilisées Traitement effectué Justification
Formulaires de demande nom, mail, message traitement manuel (demande reçue sous format mail) ; pour permettre un traitement des demandes par mail
Newsletter adresse mail* envoi d’un mail lors de la publication d’un nouvel article c’est le rôle d’une newsletter
Connexion au site adresse mail*, identifiant*, mot de passe*, images de profil, description du profil utilisation pour la connexion, affichage sur votre page profil et dans la liste des membres, utilisé comme profil pour les commentaires de blog et de forum, nom et prénom optionnels. informations nécessaires pour créer un profil sur un site, l’email permet de se connecter et de recevoir des notifications type “nouveau message sur le forum” (paramétrable “ici“)

Remarques :

  • vous pouvez cacher votre profil et de pas être listé parmi les membres : paramètres du compte / confidentialité
  • le site est en https (les informations ne transitent pas en clair), le traitement se fait côté serveur… la conception du blog inclue des objectifs de sécurité et vie privée
  • les commentaires sous les articles et le forum sont publics et indexés par les moteurs de recherche

Connsulter et modifier , supprimer vos données

Supprimer vos données

  • Pour effacer votre mail de la liste de diffusion de la newsletter : un lien de désabonnement se trouve en fin de chaque mail
  • Pour supprimer votre compte QUALITISO et les données associées : paramètre du compte / supprimer mon compte

Informations complémentaires

Limitations contractuelles sur les données techniques

Technologie JavaScript

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

Par voie de conséquence, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Continuité du service d’hébergement

Le site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données.

L’hébergeur assure la continuité de son service. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Dans ce cas, ni le site ni l’hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Liens hypertextes vers d’autres sites

Le site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Droit applicable et juridiction compétente

Le propriétaire du site rappelle que tout litige avec l’utilisation de son site est soumis au droit local et à la juridiction la plus proche du siège de l’entreprise, à savoir les tribunaux de Montpellier, France.