Présentation de la Veille Qualitiso


Veille réglementaire et normative pour les Fabricants de Dispositifs Médicaux

  • Réalisez votre veille au travers d’articles d’analyse des nouveautés
  • Paramétrez une veille automatisée
  • sources, comités de normalisation, soyez informés dans les heures qui suivent les nouveautés
  • Ajoutez vos sources à la demande !

La Veille du Dispositif Médical

  • Remontez les dernières nouveautés dans les flux automatisés
  • Les principales actualités sont résumées et analysées dans les articles de veille

Description

Flux Description Utilité Fonctionnement Langue disponible
Articles de veille Les principales actualités réglementaires et normatives du secteur, résumées et analysées Identifier les principales évolutions Alerte via la newsletter, à la fréquence choisie français ou anglais
Actualité Réglementaire et générale Les actualités réglementaires et générales Identifier les évolutions réglementaires du secteur Filtré selon les caractéristiques de vos dispositifs et selon vos activités. Profondeur : jusqu’à 10 news par source, jusqu’à 100 jours. français ou anglais selon la source
Normes ISO L’actualité des normes internationales : nouvelles publications Identifier les évolutions des normes internationales Non filtré, les normes sont classées par sujet et par année. Profondeur : toutes les normes sont remontées. français et anglais
Normes EN L’actualité des normes Européennes: nouvelles publications Identifier les évolutions des normes européennes Filtré selon les caractéristiques de vos dispositifs et selon vos activités. Profondeur : toutes les normes sont remontées. français et anglais
Normes NF L’actualité des normes françaises : nouvelles publications Identifier les évolutions des normes françaises Filtré par comité. Profondeur : les 30 dernières normes publiées de chaque comité français uniquement
Normes en enquête L’actualité des normes françaises : enquêtes publiques Identifier les évolutions normatives dès le stade enquête publique Ce flux n’est pas filtré. Profondeur: 30 dernières enquêtes mises en ligne. français uniquement

Liste des sources surveillées

NEWS ISO CEN/CENELEC AFNOR
AFCROS : Actualités
ANSM : Actualités
CAMD : Actualités
ChinaMed : Blog
CM DM : Blog
COCIR : Nouveau document de position
Confindustria Dispositivi Medici : Actualités
Device Med : Actualités
EMA : Actualités de l’EMA sur les dispositifs médicaux
EU : Dispositifs médicaux – Diagnostics in vitro – Dernières mises à jour
EU : Recherche et innovation, alertes d’actualité
EU : Notifications des organismes notifiés pour le règlement (UE) 2017/745
EU : Notifications des organismes notifiés pour le règlement (UE) 2017/746
EU : Santé numérique – Dernières mises à jour
EU : Dispositifs médicaux – Secteur – Dernières mises à jour
EU : Comités scientifiques, actualités
EU : Dispositifs médicaux – Nouvelles réglementations – Dernières mises à jour
EU : Dispositifs médicaux – Sujets d’intérêt – Dernières mises à jour
EU : Dialogue entre les parties intéressées – Dernière mise à jour
EU : Dispositifs médicaux – Groupes d’experts – Dernières mises à jour
EU : EUDAMED – Dernières mises à jour
EU : Observatoire législatif « Dispositifs médicaux » – Dernières mises à jour
EU : Recherche et innovation
EU : Climat
FAMHP : Actualités sur les dispositifs médicaux
FDA : Actualités
FDA : Dispositifs médicaux
FDA : Projets de lignes directrices sur les dispositifs médicaux
FDA : Normes consensuelles reconnues : dispositifs médicaux
FDA : Documents récents de lignes directrices finales sur les dispositifs médicaux
FDA : CDRH Learn
FDA : Documents d’orientation
GMED : Actualités
HAS : Actualités
IMDRF : Documents
IMDRF : Consultations en cours
MD legal : Blog
MedTech Europe : Actualités
Qualitiso : Blog (EN)
Qualitiso : Articles de blog
QualityMedDev : Blog
RAPS : Actualités et articles
RegDesk : Blog
Santé Canada : Instruments médicaux
Santé Canada : Annonces relatives aux dispositifs médicaux
Swiss Medic : Cadre juridique des dispositifs médicaux
Swiss Medic : Questions fréquentes sur les dispositifs médicaux
Swiss Medic : Dispositifs médicaux / Informations issues de l’environnement européen
Swiss Medic : Dispositifs médicaux / Actualités
Swiss Medic : Réglementation des dispositifs médicaux
Team NB : Actualités
Team NB : Documents
TGA : Articles
TGA : Centre de publications
JTC1/SC 27 – Sécurité de l’information, cybersécurité et protection de la vie privée
JTC1/SC 37 – Biométrie
JTC1/SC 42 – Intelligence artificielle
TC 48 / SC8 – Instruments de mesure du volume
TC 69 / SC6 – Méthodes et résultats de mesure
TC 106 – Odontologie
TC 106/SC 1 – Matériaux d’obturation et de restauration
TC 106/SC 2 – Matériaux prothétiques dentaires
TC 106/SC 3 – Terminologie
TC 106/SC 4 – Instruments dentaires
TC 106/SC 6 – Équipements dentaires
TC 106/SC 7 – Produits d’hygiène bucco-dentaire
TC 106/SC 8 – Implants dentaires
TC 106/SC 9 – Systèmes de CFAO dentaire
TC 121/SC 1 – Raccords respiratoires et machines d’anesthésie
TC 121/SC 2 – Dispositifs de gestion des voies aériennes et équipements associés
TC 121/SC 3 – Dispositifs respiratoires et équipements associés utilisés pour les soins aux patients
TC 121/SC 4 – Vocabulaire et sémantique
TC 121/SC 6 – Systèmes d’alimentation en gaz médicaux
TC 121/SC 8 – Dispositifs d’aspiration
TC 122/SC4 – Emballage et environnement
TC 147 – Qualité de l’eau
TC 147/SC 1 – Terminologie
TC 147/SC 2 – Méthodes physiques, chimiques et biochimiques
TC 147/SC 3 – Mesures de radioactivité
TC 147/SC 4 – Méthodes microbiologiques
TC 147/SC 5 – Méthodes biologiques
TC 147/SC 6 – Échantillonnage — méthodes générales
TC 150 – Implants chirurgicaux
TC 150/SC 1 – Matériaux
TC 150/SC 2 – Implants cardiovasculaires et systèmes extracorporels
TC 150/SC 4 – Prothèses osseuses et articulaires
TC 150/SC 5 – Dispositifs d’ostéosynthèse et rachidiens
TC 150/SC 6 – Implants actifs
TC 150/SC 7 – Produits médicaux issus de l’ingénierie tissulaire
TC 157 – Contraceptifs non systémiques et dispositifs barrières prophylactiques contre les IST
TC 168 – Prothèses et orthèses
TC 170 – Instruments chirurgicaux
TC 172/SC 5 – Microscopes et endoscopes
TC 172/SC 7 – Optique et instruments ophtalmiques
TC 172/SC 9 – Systèmes laser et électro-optiques
TC 173 – Produits d’assistance
TC 173/SC 1 – Fauteuils roulants
TC 173/SC 2 – Classification et terminologie
TC 173/SC 3 – Aides pour stomie et incontinence
TC 173/SC 7 – Produits d’assistance pour les personnes ayant une déficience sensorielle
TC 194 – Évaluation biologique et clinique des dispositifs médicaux
TC 198 – Stérilisation des produits de santé
TC 207 – Management environnemental
TC 207/SC 1 – Systèmes de management environnemental
TC 207/SC 2 – Audit environnemental et investigations environnementales associées
TC 207/SC 3 – Étiquetage environnemental
TC 207/SC 4 – Évaluation de la performance environnementale
TC 207/SC 5 – Évaluation du cycle de vie
TC 207/SC 7 – Gestion des gaz à effet de serre et activités associées
TC 209 – Salles propres et environnements maîtrisés apparentés
TC 210 – Management de la qualité et aspects généraux correspondants pour les produits à finalité sanitaire, y compris les dispositifs médicaux
TC 212 – Laboratoires d’analyses de biologie médicale et systèmes de diagnostic in vitro
TC 215 – Informatique de santé
TC 215/SC 1 – Informatique génomique
TC 229 – Nanotechnologies
TC 261 – Fabrication additive
TC 276 – Biotechnologie
TC 276/SC 1 – Méthodes analytiques
TC 276/SC 2 – Systèmes microphysiologiques et organes sur puce
TC 323 – Économie circulaire
TC 42 – Photographie
TC 76 – Équipements de transfusion, de perfusion, d’injection et de traitement du sang à usage médical et pharmaceutique
TC 84 – Dispositifs d’administration de médicaments et cathéters
TC 91 – Agents de surface
CEN/CCLC/JTC 13 – Cybersécurité et protection des données
CLC/JTC 16 – Dispositifs médicaux implantables actifs
CLC/JTC 21 – Intelligence artificielle
CLC/JTC 3 – Management de la qualité et aspects généraux correspondants pour les dispositifs médicaux
CLC/SR 101 – Électrostatique
CLC/SR 23G – Coupleurs d’appareils
CLC/SR 35 – Piles et batteries primaires
CLC/SR96 – Transformateurs, réactances, blocs d’alimentation et combinaisons de ces éléments
CLC/TC 108X – Sécurité des équipements électroniques dans les domaines audio/vidéo, des technologies de l’information et des technologies de communication
CLC/TC 210 – Compatibilité électromagnétique (CEM)
CLC/TC 62 – Équipements électriques utilisés en pratique médicale
CLC/TC 66X – Sécurité des équipements de mesure, de contrôle et de laboratoire
Liste des organes techniques du CENELEC
SS S02 – Équipements de transfusion
SS S03 – Seringues
TC 102 – Stérilisateurs et équipements associés pour le traitement des dispositifs médicaux
TC 140 – Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
TC 170 – Optique ophtalmique
TC 204 – Stérilisation des dispositifs médicaux
TC 205 – Dispositifs médicaux non actifs
TC 206 – Évaluation biologique et clinique des dispositifs médicaux
TC 216 – Désinfectants chimiques et antiseptiques
TC 230 – Analyse de l’eau
TC 243 – Technologie des salles propres
TC 276 – Agents de surface
TC 285 – Implants chirurgicaux non actifs
TC 293 – Produits d’assistance et accessibilité

Enquêtes : 88 comités du COS santé

BNEN/M60-4 – Radioprotection en milieu medical
BNITH/SANTE – Sante
CN IA – INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
E2C – Management de l’environnement
S10E – Lentilles de contact et produits d’entretien
S10L – Commission Optique et instruments ophtalmiques
S52FI – Remise en forme
S58ST – Articles de divertissements sexuels
S76A – Appareils de protection respiratoire
S90X – DIALYSE
S90Z – Appareils de transfusion, de perfusion et d’injection à usage médical et pharmaceutique
S91B – Produits dentaires
S92B – Implants de renfort vaginaux
S92D – Systèmes de canalisations de gaz médicaux
S92E – Implants mammaires
S92I – Gants à usage médical
S92N – Implants cardio-vasculaires
S93C – RACCORD CONIQUE LUER
S93O – IMPLANTS NEURO-CHIRURGICAUX
S93P – Implants orthopédiques et traumatologie
S93R – Implants chirurgicaux non actifs
S94B – Tensiomètres
S94C – Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et laboratoires de biologie médicale
S94T – Dispositifs pour administration des produits médicaux
S95K – Implants ophtalmiques
S95N – Commission de Normalisation Numérique en Santé
S96R – Biotechnologies
SF90 – Catheters
UF 34 – Luminaires, sources lumineuses et équipements associés
UF 66 – Sécurité des appareils de mesure, de commande et de laboratoire
UNM/45 – Sécurité des machines
UNM/920 – Fabrication additive
X23H – Mise à disposition de dispositifs médicaux à domicile
X30S – Emballage des déchets d’activités de soins
X35A – Ergonomie
S92J – Evaluation biologique et clinique des dispositifs médicaux
S95B – Management de la qualité et aspects généraux correspondants des dispositifs médicaux
S95R – Stérilisation, désinfection et stérilisateurs
S97C – MATERIEL POUR PERSONNES HANDICAPEES
S99M – Exploitation – Maintenance des dispositifs médicaux
T72Q – Antiseptiques et désinfectants chimiques
S90D – Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire
S90N – Instruments chirurgicaux
S95S – Surfaces à propriétés biocides
T73A – Agents de surface
T90A – Qualité de l’eau
X06E – Méthodes statistiques
X44B – Technologies des salles propres
X542 – Qualité et management

F.A.Q

Comment est réalisée la veille Qualitiso ?

La veille est accessible sous forme d’articles et dans des interfaces de suivi automatique :
– Les nouveautés du secteur sont suivies automatiquement
– Les normes en enquête publique sont suivies automatiquement
– Les publications de nouvelles normes sont suivies automatiquement
– Les articles font une synthèse des nouveautés du secteur

Quelles sont les sources surveillées dans la veille Qualitiso ?

– Les normes sont suivies aux travers des comités techniques
– Les enquêtes publiques sont suivies auprès d’un organisme de normalisation
– L’actualité est suivie via les sites francophones et anglophones du secteur, dont ceux des autorités européennes et nationales

Peut-on ajouter des sources à surveiller ?

Oui ! Vous pouvez soumettre de nouveaux suivis par simple demande mail / message.