Citation de Benoît Daclin le 20 juillet 2023, 16 h 11 min

Qu'en pense l'ON?

Sinon tout dépend si les stock est considéré comme déja mis sur le marché, si oui pas de changement nécessaire, si non alors mise à jour à faire

Citation de Antoine CARPENTIER le 20 juillet 2023, 17 h 02 min

Bonjour,

Pour l'ON, c'est un classe I donc pas concerné.

Merci pour votre retour.

Citation de Martin Brochu le 24 juillet 2023, 10 h 07 min

Bonjour,

comme pour Benoit si le produit a été libéré et mis sur le marché pas de changement nécessaire, la déclaration de conformité était valide au moment de la mise sur le marché avec le nom et l'adresse applicable au moment de la mise sur le marché.

Mais en général ce genre de changement ne sait pas du jour au lendemain et peuvent facilement être anticipé, pour ne pas avoir à se poser ce genre de question :)

Citation de Antoine CARPENTIER le 26 septembre 2023, 18 h 06 min

Bonjour Martin,

Je n'avais pas vu ta réponse et t'en remercie.