Le Forum des Dispositifs Médicaux

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Conditionnement trousse DMDIV

Bonjour,

Nous sommes distributeur de dispositifs de diagnostic in vitro. Un de nos fournisseurs souhaite nous livrer un dispositif qui est fournit en 3 conditionnements mais il s'agit de la même référence.

Donc pour une même référence, il y a 2 boîtes contenants plusieurs réactifs à stocker à +4°C;+8°C et 1 boîte contenants plusieurs réactifs à stocker à -20°C.

Ces 3 boîtes comportent la même référence seulement elles sont notées 1/3, 2/3 et 3/3.

Dans le nouveau règlement 2017/746, la définition de trousse indique bien que les éléments doivent être conditionnés ensemble.

«trousse», un ensemble de composants conditionnés ensemble et destinés à être utilisés pour réaliser un examen de diagnostic in vitro spécifique, ou une partie d'un tel examen;

Dans la directive, une trousse n'est pas définie et je ne trouve rien à ce sujet.

Est-il règlementaire, du moins pour le moment sous la Directive, d'avoir 3 conditionnements différents pour 1 même référence et avec 2 conditions de températures différentes.

Merci par avance pour votre aide.

Laura