Le Forum des Dispositifs Médicaux

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Etiquetage d'un dispositif (composé d'un set des dispositifs)

Bonjour,

Notre dispositif est un set de 3 différents kits d'injection.

Le marquage a été obtenu telle que mentionné dans le certificat CE " Désignation de dispositif : kit d'injection , Référence commerciale: Set de 3 kits avec la liste des référence des 3 kits"

Ma question est sur l'étiquetage du produit, est ce que sur l'étiquette du produit, seulement la désignation du produit  avec la référence commerciales suffit ou il faut ajouter les références des 3 Kits?

Sachant que nous n'avons pas de référence pour le set, la référence commercial est "set de 3 kits avec la liste de 3 références".

Je vous remercie pour votre retour précieux!

Bien cordialement,

Pour info, nous avons une référence de set mais elle n'est pas marqué sur le certificat CE délivré par l'ON

Si désignation=référence alors c'est bon, pensez à utiliser le symbole "ref" à coté; sinon demander une modif de certificat à l'ON qui gracieusement (pour la somme de xxx €) vous éditera un nouveau certificat avec votre référence de set interne

Je vous remercie pour votre retour!