Le Forum des Dispositifs Médicaux

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Ventes separées des elements d'un systeme

Bonjour,

Nous distribuons un systéme constitué d'un appareil DM et de consommables DM enregistrés sous un même  certificat CE. Pouvons nous vendre les 'consommables' à part sans certificat CE spécifique  ou le systeme doit il etre vendu ensemble?

Merci

Bonjour,

tout dépend comment le fabricant vous le vend.

Si il vous vend les références séparément et que vous pouvez les commandez séparément : pas de problème

Par contre si vous achetez une seule référence que vous séparez par la suite vous prenez la responsabilité de fabricant : donc à éviter