Citation de
le 19 avril 2023, 14 h 32 min
Bonjour,
Il est indiqué dans le règlement que les : "generic device group" means a set of devices having the same or similar intended purposes or a commonality of technology allowing them to be classified in a generic manner not reflecting specific characteristics;
Est ce que cela sous entend qu'il faut qu'ils soient de la même classe ou s'ils ont la même indication ils peuvent appartenir au même groupe ? des exemples seraient d'une grande aide pour moi ?
Merci
Bonjour,
Il est indiqué dans le règlement que les : "generic device group" means a set of devices having the same or similar intended purposes or a commonality of technology allowing them to be classified in a generic manner not reflecting specific characteristics;
Est ce que cela sous entend qu'il faut qu'ils soient de la même classe ou s'ils ont la même indication ils peuvent appartenir au même groupe ? des exemples seraient d'une grande aide pour moi ?
Merci
