Le Forum des Dispositifs Médicaux
produits arrivent à l'expiration
Citation de samiha . le 31 mars 2022, 14 h 55 minBonjour,
Nous avons des DMs dans le stock qui s'expirent en Novembre 2022, est ce qu'on peut continuer à les vendre ou on doit les détruire ? est ce qu'il y a une exigence par rapport à la date de péremption ?
j'ai rien trouvé par rapport à ce sujet sur le site de l'ANSM, mais je voulais avoir votre avis.
Je vous remercie d'avance pour votre aide
Bonjour,
Nous avons des DMs dans le stock qui s'expirent en Novembre 2022, est ce qu'on peut continuer à les vendre ou on doit les détruire ? est ce qu'il y a une exigence par rapport à la date de péremption ?
j'ai rien trouvé par rapport à ce sujet sur le site de l'ANSM, mais je voulais avoir votre avis.
Je vous remercie d'avance pour votre aide
Citation de Martin Brochu le 31 mars 2022, 16 h 47 minBonjour,
alors ma réponse n'est pas basé sur la réglementation car je n'ai pas connaissance de texte spécifique au DM pour la péremption.
mais tant que la date de péremption n'est pas passé vous pouvez vendre le produit, vu que les performance sont censé être assuré jusqu'à la date de péremption.
après je dirais qu'il faudrait peut être regardé dans le code de la consommation ou du commerce pour ce cas de figure plus que sur le site de l'ANSM.
Bonjour,
alors ma réponse n'est pas basé sur la réglementation car je n'ai pas connaissance de texte spécifique au DM pour la péremption.
mais tant que la date de péremption n'est pas passé vous pouvez vendre le produit, vu que les performance sont censé être assuré jusqu'à la date de péremption.
après je dirais qu'il faudrait peut être regardé dans le code de la consommation ou du commerce pour ce cas de figure plus que sur le site de l'ANSM.
Citation de Caroline Demond le 1 avril 2022, 12 h 01 minBonjour,
Aucun texte ne donne de règles sur le délai de retrait des médicaments et/ou des DM. Ce qui est sur c'est que les pharmaciens ou tout autre commerçant / distributeur, ne peuvent délivrer de produit après leur date de péremption., c'est la seule exigence. Certain garde une marge de sécurité de 3 mois en faisant un état des stock tous les 3 mois, d'autre font ça toutes les semaines.
Du coup je vous conseille de vous rapprocher de votre distributeur ou des pharmacies qui délivrent votre produit pour connaitre leur exigence car au final ce sont eux qui vont vous dicter les règles.
Bonjour,
Aucun texte ne donne de règles sur le délai de retrait des médicaments et/ou des DM. Ce qui est sur c'est que les pharmaciens ou tout autre commerçant / distributeur, ne peuvent délivrer de produit après leur date de péremption., c'est la seule exigence. Certain garde une marge de sécurité de 3 mois en faisant un état des stock tous les 3 mois, d'autre font ça toutes les semaines.
Du coup je vous conseille de vous rapprocher de votre distributeur ou des pharmacies qui délivrent votre produit pour connaitre leur exigence car au final ce sont eux qui vont vous dicter les règles.