Guide IMDRF sur la caractérisation des logiciels dispositifs médicaux dans le cadre de la gestion des risques

Par Guillaume Promé
le
10 Mar. 2025 Logiciel, Veille gratuite

[Article rédigé par Qualitibot]

Le guide IMDRF sur la caractérisation des logiciels dispositifs médicaux dans le cadre de la gestion des risques (lien) vise à fournir un cadre structuré pour identifier, évaluer et gérer les risques spécifiques associés aux logiciels dispositifs médicaux (SaMD)

La caractérisation des logiciels dispositifs médicaux est essentielle pour comprendre leur rôle, leur contexte d’utilisation et les risques potentiels qu’ils peuvent présenter. En raison de la complexité croissante des logiciels et de leur intégration dans des dispositifs médicaux critiques, il est crucial d’ :

  • Identifier les scénarios d’utilisation et les limites fonctionnelles.
  • Évaluer les interactions possibles avec d’autres systèmes ou dispositifs.
  • Anticiper les modifications futures et leurs impacts sur la sécurité et la performance.

Les points principaux du guide sont résumés ci-dessous.

Déclaration d’utilisation prévue

Éléments clés de la déclaration d’utilisation prévue

La déclaration d’utilisation prévue est une étape cruciale dans la caractérisation des logiciels dispositifs médicaux. Elle définit clairement le rôle et les objectifs du logiciel dans le contexte clinique. Les éléments clés incluent :

  • Objectif clinique : Identifier les bénéfices attendus pour le patient ou l’utilisateur.
  • Population cible : Décrire les utilisateurs prévus, y compris les professionnels de santé ou les patients.
  • Conditions d’utilisation : Préciser les environnements dans lesquels le logiciel sera utilisé, tels que les hôpitaux, les cliniques ou les domiciles.
  • Limitations : Identifier les restrictions ou les conditions spécifiques d’utilisation.

Une déclaration bien définie permet de guider l’évaluation des risques et d’assurer une conformité réglementaire.

Description des logiciels dispositifs médicaux

Les logiciels dispositifs médicaux (SaMD) sont des outils numériques conçus pour diagnostiquer, prévenir, surveiller ou traiter des maladies. Leur description doit inclure :

  • Fonctionnalités principales : Décrire les capacités et les fonctions du logiciel.
  • Interfaces utilisateur : Présenter les interactions prévues entre l’utilisateur et le logiciel.
  • Technologies utilisées : Identifier les technologies sous-jacentes, telles que les algorithmes d’intelligence artificielle ou les bases de données.
  • Compatibilité : Spécifier les dispositifs ou systèmes avec lesquels le logiciel est conçu pour fonctionner.

Cette description détaillée est essentielle pour évaluer les risques spécifiques et garantir une utilisation sûre et efficace.

Caractérisation des logiciels dispositifs médicaux

Contexte d’utilisation

Le contexte d’utilisation des logiciels dispositifs médicaux (SaMD) est un élément clé pour leur caractérisation. Il est essentiel de définir clairement les environnements dans lesquels le logiciel sera utilisé, ainsi que les utilisateurs prévus. Cela inclut :

  • Environnements cliniques : tels que les hôpitaux, les cliniques ou les domiciles des patients.
  • Scénarios d’utilisation : par exemple, le diagnostic, la surveillance ou le traitement.
  • Contraintes spécifiques : comme les exigences en matière de connectivité ou les conditions environnementales.

Une compréhension approfondie du contexte d’utilisation permet d’identifier les risques potentiels et de concevoir des mesures d’atténuation appropriées.

Fonction et utilisation des logiciels

Les fonctions principales des logiciels dispositifs médicaux doivent être clairement définies pour garantir leur sécurité et leur efficacité. Cela inclut :

  • Objectifs fonctionnels : par exemple, l’analyse de données médicales ou l’aide à la décision clinique.
  • Interfaces utilisateur : qui doivent être intuitives et adaptées aux compétences des utilisateurs.
  • Flux de travail : intégration dans les processus cliniques existants pour minimiser les interruptions.

Gestion des modifications des logiciels

Les logiciels dispositifs médicaux évoluent souvent au fil du temps, nécessitant une gestion rigoureuse des modifications. Les points clés incluent :

  • Identification des modifications : qu’elles soient mineures ou majeures, toutes les modifications doivent être documentées.
  • Évaluation des impacts : analyser les effets potentiels des modifications sur la sécurité et la performance.
  • Mise à jour des documents : y compris les dossiers techniques et les déclarations de conformité.

Analyse des risques

Identification et contrôle des risques

L’identification et le contrôle des risques sont des étapes fondamentales dans la gestion des SaMD. Le guide IMDRF recommande une approche systématique pour :

  • Identifier les risques potentiels liés à l’utilisation du logiciel, y compris les défaillances fonctionnelles, les erreurs d’utilisation et les vulnérabilités de sécurité.
  • Évaluer la gravité et la probabilité de chaque risque identifié.
  • Mettre en œuvre des mesures de contrôle pour réduire les risques à un niveau acceptable, conformément aux normes telles que l’ISO 14971.

Les fabricants doivent documenter toutes les étapes de ce processus, y compris les hypothèses, les méthodes et les résultats, afin de garantir la traçabilité et la conformité réglementaire.

Évaluation des bénéfices et des risques

L’évaluation des bénéfices et des risques est essentielle pour déterminer si un logiciel dispositif médical peut être considéré comme sûr et performant. Le guide IMDRF souligne l’importance de :

  • Comparer les bénéfices cliniques attendus du logiciel avec les risques résiduels identifiés.
  • Justifier les décisions prises concernant l’acceptabilité des risques résiduels.
  • Mettre à jour régulièrement l’évaluation des bénéfices et des risques en fonction des nouvelles données cliniques ou des modifications du logiciel.

Exemples pratiques

Scénarios de caractérisation des risques

La caractérisation des risques liés aux logiciels dispositifs médicaux peut être illustrée par divers scénarios pratiques. Ces scénarios permettent de mieux comprendre les défis spécifiques et les approches possibles pour les surmonter :

  • Scénario 1 : Défaillance fonctionnelle : Un logiciel utilisé pour surveiller les signes vitaux d’un patient ne détecte pas une anomalie critique en raison d’une erreur de programmation. La caractérisation des risques dans ce cas inclut l’identification des défaillances potentielles, l’évaluation de leur impact clinique et la mise en œuvre de mesures de contrôle, telles que des tests rigoureux et une surveillance post-commercialisation.
  • Scénario 2 : Erreur d’utilisation : Un logiciel de diagnostic présente une interface utilisateur complexe qui entraîne des erreurs d’interprétation par les professionnels de santé. L’analyse des risques doit inclure une évaluation de l’ergonomie et des tests d’utilisabilité (IAU) pour minimiser ces erreurs.
  • Scénario 3 : Vulnérabilité de sécurité : Un logiciel connecté à un réseau hospitalier est exposé à des cyberattaques. La gestion des risques implique ici l’identification des vulnérabilités, la mise en œuvre de protocoles de sécurité robustes et la formation des utilisateurs.

Comparaison des considérations spécifiques aux risques

Les considérations spécifiques aux risques varient en fonction des caractéristiques du logiciel et de son contexte d’utilisation. Voici une comparaison des principaux facteurs à prendre en compte :

  • Complexité du logiciel : Les logiciels utilisant des algorithmes d’intelligence artificielle ou des technologies avancées nécessitent une évaluation approfondie des risques liés à leur fonctionnement.
  • Environnement d’utilisation : Les logiciels utilisés dans des environnements critiques, tels que les unités de soins intensifs, présentent des risques plus élevés que ceux utilisés dans des contextes moins sensibles.
  • Population cible : Les logiciels destinés aux patients nécessitent une attention particulière pour garantir leur accessibilité et leur sécurité, tandis que ceux destinés aux professionnels de santé doivent être optimisés pour une utilisation efficace.