DM : Généralités

[Poster] Les principales normes du dispositif médical

Par Guillaume Promé Le 31 janvier 2021

Illustration des principales normes en contexte dispositifs médicaux

reconditionnement des dispositifs électromédicaux

Reconditionnement des appareils électromédicaux, cycle de vie étendu : norme IEC 63120

Par Guillaume Promé Le 18 janvier 2021

Processus de reconditionnement des appareils électromédicaux

2020

2020 : annus merdicus

Par Guillaume Promé Le 31 décembre 2020

L’année 2020, côté dispositif médical.

base de données : réglementations des DM

Outil : réglementation des DM dans le monde

Par Guillaume Promé Le 7 décembre 2020

Base d’informations réglementaires sur les dispositifs médicaux, par pays.

Dépenses LPP de DM

Dépenses de dispositifs médicaux inscrits à la liste de produits et prestations

Par Guillaume Promé Le 3 décembre 2020

C’est l’histoire d’un Francilien à la retraite qui se fait renouveler son dispositif Abbott par un médecin généraliste libéral.

commerce mondial des dispositifs médicaux

Commerce International des dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé Le 1 décembre 2020

Et à la fin, c’est l’Allemagne qui gagne.

Fabricant de dispositifs médicaux

PME : Développez vos réseaux de lobbying et d’alliances pour 0€/an

Par Guillaume Promé Le 27 novembre 2020

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Nouveau : Notification par Mail en cas de nouvelle(s) publication(s)

Par Guillaume Promé Le 23 octobre 2020

Restez informé des nouvelles publication via les alertes mail

Nouveaux guides HAS pour l’évaluation des dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé Le 19 octobre 2020

Guide HAS pour le dépôt de dossier de remboursement

PLFSS 2021 : impact pour les dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé Le 30 septembre 2020

Impact du PLFSS 2021 sur le remboursement des dispositifs médicaux

Covid-19 : informations relatives aux masques

Covid-19 • Vers le remboursement des masques chirurgicaux ?

Par Guillaume Promé Le 25 août 2020

Avis de la HAS sur le remboursement des masques chirurgicaux Yingmed dans le contexte de la covid-19

importations et exportations

Le secteur du dispositif médical en chiffres – bilans 2019

Par Guillaume Promé Le 4 août 2020

Bilan 20019 pour l’industrie du dispositif médical

Vérifier la conformité d’un certificat CE ou d’un produit

Par Guillaume Promé Le 15 mai 2020

Liens pour identifier les produits frauduleux ou vérifier les certificats CE des dispositifs médicaux et les certificats ISO 13485 des fabricants.

qualitiso team

Publiez sur Qualitiso !

Par Guillaume Promé Le 30 avril 2020

👉 Voir les détails

XP S 99-223

XP S99-223 : Dispositifs Médicaux – gestion du rapport bénéfice/risque : Résumé

Par Guillaume Promé Le 26 février 2020

Résumé de la norme expérimentae française XP S99-223 : Dispositifs Médicaux – gestion du rapport Bénéfice/Risque

Forfait Innovation – Mise à jour de la procédure

Par Guillaume Promé Le 26 février 2020

La HAS a mis à jour sa procédure d’élaboration des avis du Collège de la HAS en vue de la prise en charge dérogatoire d’un DM/DMDIV/acte innovant.

chiffres clés du DM

Dispositifs médicaux : les chiffres en France

Par Guillaume Promé Le 20 février 2020

Une série de chiffres et de graphiques sur les dispositifs médicaux en France: entreprises, coût, certification, emploi,…

Déclaration des ventes 2019 avant le 31 mars 2020

Par Guillaume Promé Le 14 février 2020

L’ANSM a mis à jour le formulaire de déclaration de ventes annuelles des DM et de DMDIV réalisées en 2019.
La présentation et la notice explicative qui accompagnent le formulaire ont été mises à jour.
Cette déclaration est à effectuer avant le 31 mars 2020 à declarationventes.DM-DMDIV@ansm.sante.fr.

Suppression de la taxe DM, Clause de sauvegarde

Par Guillaume Promé Le 22 janvier 2020

Suppression de la taxe sur le chiffre d’affaires des DM et nouvelle taxe pour les DM inscrits sur la liste en sus : la clause de sauvegarde.

Déclarations de vente des dispositifs médicaux au CEPS

Par Guillaume Promé Le 14 janvier 2020

Formulaire en ligne des déclarations de vente 2019 de dispositifs médicaux

Le décret du 24 décembre 2019 vient modifier la procédure du Forfait Innovation pour les technologies de santé dites de rupture

Par Guillaume Promé Le 6 janvier 2020

Publication du Décret n° 2019-1452 du 24 décembre 2019 modifiant les procédures applicables au titre de la prise en charge forfaitaire prévue à l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale (forfait innovation)

alarmes DM

Mémo : IEC 60601-1-8 • Alarmes des Dispositifs Médicaux

Par Guillaume Promé Le 4 janvier 2020

Mémo sur les alarmes des dispositifs médicaux, à destination des utilisateurs et des concepteurs. Selon la norme IEC 60601-1-8 et ses amendements.

Codes LPP DMI

Fiche d’information : Modification des modalités de facturation des dispositifs médicaux implantables (DMI) inscrits sur la liste en sus

Par Guillaume Promé Le 23 décembre 2019

Le ministère de la santé a diffusé une fiche d’information relative à la modification des modalités de facturation des dispositifs médicaux implantables inscrits sur la liste en sus.

Remplacement des codes de descriptions génériques par les codes d’identification individuelle au 1er janvier 2020

Par Guillaume Promé Le 18 décembre 2019

L’arrêté du 10 décembre 2019 remplace, à compter du 1er janvier 2020, les codes LPP attachés à certaines descriptions génériques par les codes d’identification individuelle.

Projet de notice pour l’évaluation de dispositifs médicaux avec intelligence artificielle

Par Guillaume Promé Le 25 novembre 2019

Projet de notice de la HAS pour l’évaluation de dispositifs médicaux ayant recours à une intelligence artificielle

Mise à jour du Guide intra-GHS

Par Guillaume Promé Le 23 novembre 2019

La HAS vient d’actualiser son guide intra-GHS destiné aux dispositifs médicaux à usage individuel qui sont utilisés en établissement de santé et qui sont financés au travers des prestations hospitalières par une enveloppe globale au titre des Groupes Homogènes de Séjour (intra-GHS).

Nouveau Portail MedimedDM et dématérialisation partielle des dossiers de prix LPP

Par Guillaume Promé Le 11 novembre 2019

Le CEPS a développé la plateforme numérique MedimedDM pour faciliter le dépôt des dossiers relatifs aux DM et prestations en vue de leur inscription sur.

Ministère de la Santé : Nouveaux codes individuels LPP

Par Guillaume Promé Le 7 novembre 2019

Le ministère de la santé a publié le tableau Excel indiquant les nouveaux codes individuels LPP attribués à chaque fabricant qu’il a lui-même déclaré sur.

Mise à jour du Guide LPPR

Par Guillaume Promé Le 5 novembre 2019

La HAS met à jour le Guide pour le dépôt d’un dossier auprès de la CNEDiMTS (octobre 2019), ainsi que la matrice du dossier. Pour.

Ministère de la Santé : Identification individuelle des DM – Update des dates d’entrée en vigueur du décret 2019-571

Par Guillaume Promé Le 5 novembre 2019

Le ministère de la santé a mis à jour la page internet dédiée à l’identification individuelle pour une inscription en ligne générique des dispositifs médicaux..