Précisions sur la nomenclature CND
Un document de l’UE fournit des précisions sur la nomenclature CND.
Résumé
- En mars 2019 la CND a été sélectionnée comme base de la future nomenclature européenne des dispositifs médicaux : l’EMDN, qui appuiera le fonctionnement d’EUDAMED, conformément à l’article 26 du RDM.
- la CND a été mise en œuvre non seulement en Italie, mais aussi au Portugal et en Grèce
- Les produits suivants ne sont actuellement pas inclus dans la CND :
- Médicaments
- Produits cosmétiques
- Le sang humain et ses dérivés
- Organes, tissus et cellules d’origine humaine, produits, y compris les tissus et cellules humains et les produits qui en sont dérivés.
- Organes, tissus et cellules d’origine animale, sauf les instruments médicaux fabriqués à l’aide de tissus dévitalisés d’origine animale ou de produits dévitalisés dérivés de tissus d’origine animale.
- Dispositifs de protection individuelle
- La CND est caractérisée par sa structure alphanumérique qui est établie dans un arbre hiérarchique à plusieurs niveaux. Il regroupe les dispositifs médicaux en trois niveaux principaux :
- Catégorie : le premier niveau hiérarchique. Il y a 22 catégories.
- Groupe : le deuxième niveau hiérarchique. Il existe 146 groupes d’instruments médicaux anatomiques/fonctionnels, qui représentent les diverses différenciations qui distinguent les DM contenus dans les catégories
- Type : le troisième niveau hiérarchique (qui se développe si nécessaire en plusieurs niveaux de détail (1°, 2°, 3°, 4° et 5°))
- Groupe : le deuxième niveau hiérarchique. Il existe 146 groupes d’instruments médicaux anatomiques/fonctionnels, qui représentent les diverses différenciations qui distinguent les DM contenus dans les catégories
- Catégorie : le premier niveau hiérarchique. Il y a 22 catégories.
- Le process de mise à jour de la nomenclature est également expliqué
Source : europa.eu