Précisions sur la nomenclature CND

Par Guillaume Promé
le
14 Jan. 2020 RDM, Veille gratuite

Un document de l’UE fournit des précisions sur la nomenclature CND.

Résumé

  • En mars 2019 la CND a été sélectionnée comme base de la future nomenclature européenne des dispositifs médicaux : l’EMDN, qui appuiera le fonctionnement d’EUDAMED, conformément à l’article 26 du RDM.
  • la CND a été mise en œuvre non seulement en Italie, mais aussi au Portugal et en Grèce
  • Les produits suivants ne sont actuellement pas inclus dans la CND :
    • Médicaments
    • Produits cosmétiques
    • Le sang humain et ses dérivés
    • Organes, tissus et cellules d’origine humaine, produits, y compris les tissus et cellules humains et les produits qui en sont dérivés.
    • Organes, tissus et cellules d’origine animale, sauf les instruments médicaux fabriqués à l’aide de tissus dévitalisés d’origine animale ou de produits dévitalisés dérivés de tissus d’origine animale.
    • Dispositifs de protection individuelle
  • La CND est caractérisée par sa structure alphanumérique qui est établie dans un arbre hiérarchique à plusieurs niveaux. Il regroupe les dispositifs médicaux en trois niveaux principaux :
    • Catégorie : le premier niveau hiérarchique. Il y a 22 catégories.
      • Groupe : le deuxième niveau hiérarchique. Il existe 146 groupes d’instruments médicaux anatomiques/fonctionnels, qui représentent les diverses différenciations qui distinguent les DM contenus dans les catégories
        • Type : le troisième niveau hiérarchique (qui se développe si nécessaire en plusieurs niveaux de détail (1°, 2°, 3°, 4° et 5°))
  • Le process de mise à jour de la nomenclature est également expliqué

Source : europa.eu