Gestion des risques environnementaux d’un produit

19 mai 2020 Environnement, Risques 2 commentaires

Gestion des risques écologiques
Principes et méthodes pour l’analyses des risques environnementaux.

Vous pouvez vous contenter des principes sans recourir aux calculs, ou les adapter à vos méthodes d’analyse et besoins.

Il est conseillé de mettre en œuvre un SME ou de “recycler” un SMQ : voir les normes pour le management environnemental.

Dans tous les cas, vous devrez prendre en compte les exigences règlementaires relatives à l’environnement.

Principes de gestion des risques

Ce sont des rappels, les méthodes et concepts pour la gestion des risques sont les mêmes dans le médical, l’environnement ou tout autre type de risque.

Étapes d'une analyse des risques
La gestion des risques nécessite la mise en place des activités suivantes :

  • Définition du contexte (aussi bien autour du produit et de son utilisation que le contexte réglementaire, concurrentiel, technique et scientifique)
  • Identification des risques environnementaux et des bénéfices (le plus souvent : limiter les risques environnementaux)
  • Estimation des risques et bénéfices identifiés
  • Maitrise des risques
  • Évaluation de l’acceptabilité
  • Suivi : Surveillance et mise à jour

Que regroupe la notion d’environnement ?

environnement
La définition d’environnement vous invite à considérer plusieurs types de “victimes” des risques environnementaux  :

  • L’Homme (l’utilisateur du produit, une personne chargée de son entretient… et plus important l’Humanité : qui subit les problématiques environnementales de manière globale)
  • La Faune
  • La Flore
  • Les ressources naturelles
  • L’environnement au sens large : le cadre de vie, l’écosystème… affecté par la pollution chimique, sonore…

Attention : contrairement à la gestion des risques médicaux est majoritairement dédiée aux risques pour le patient, l’analyse des risques environnementaux considère toutes les parties qui pourraient être affectées. L’attention est bien sûr accrue pour les risques liés au réchauffement climatique.

Jusqu’où faut-il aller ?

À minima il faudra respecter les contraintes règlementaires (ex : sur les substances dangereuses ou le mode veille).

Il convient d’aller au-delà, en maitrisant tous les risques clés (les plus importants) identifiés lors de l’analyse des risques.

Prendre en compte tout le cycle de vie du produit

cycle de vie
Les risques et bénéfices sont analysés pour l’ensemble du cycle de vie du dispositif, de sa conception à sa mise au rebu, par exemple :

  1. Acquisition des matières premières,
  2. Conception et développement,
  3. Fabrication,
  4. Services : Livraison, installation, maintenance…
  5. Utilisation (ex : conso électrique)
  6. Réutilisation / Remis à neuf
  7. RecyclageÉlimination.

Analyse des risques

Voir les formules utiles pour l’analyse des risques.

Voir les bases de données ci-dessous pour évaluer l’impact environnemental de la fin de vie de vos dispositifs électriques, via une ACV :

Usuellement, un risque est caractérisé par sa Gravité (G) et sa probabilité.

Dans le cas de la gestion des risques environnementaux, où les dommages sont certains, il est conseillé d’utiliser la notion de Contribution (C) plutôt que de probabilité.

Ainsi : un risque est caractérisé par sa Gravité globale, plus facile à estimer et par la Contribution du produit analysé.

La notion de contribution permet de prendre en compte le volume de risques générés à échelle de l’organisme, elle permet aussi de pondérer l’impact des risques environnementaux dans l’évaluation du rapport B/R médico-environnemental. La contribution est souvent liée au nombre de dispositifs, mais elle peut être évaluée pour chaque risque identifié (ex : émission de CO2).

Maitrise des risques

Il convient de maitriser au moins les risques clés et de favoriser les bénéfices clés.

Les risques et bénéfices clés sont les plus importants :  niveau ⩾ niveau global – 1.5.

La fin de la maitrise dépend des objectifs, il convient de faire au moins aussi bien que l’état de l’art (les produits comparables).

La maitrise à recours aux options suivantes, par ordre de priorité :

  1. Suppression du risque environnemental
  2. Réduction du risque environnemental
  3. Compensation du risque environnemental
Compenser revient à mettre en œuvre un bénéfice.

 

Plutôt que de ré-estimer en détails les risques résiduels, il est conseillé d’utiliser la notion de taux de réduction pour chaque maitrise (voir en annexe).

Suivi

Classiquement, le suivi se concentre sur :

  • Les risques et bénéfices clés
  • Le contexte
  • Les risques (voire bénéfices) émergents

Exemple d’analyses

Risques & Maitrise

 

Bénéfices

 

Acceptabilité

Annexes

Ci-dessous des exemples (non exhaustifs) d’identifications, de moyens de maitrises et de calculs

Identifications

Risques

  • Utilisation de ressources naturelles
  • Utilisation d’énergie
  • Atteinte biodiversité et/ou écosystèmes.
  • Émissions et rejets (pollution, substances dangereuses) :
    • Dans l’air
    • Dans l’eau
    • Dans le sol
  • Énergie émise par le produit (ex : chaleur, rayonnement, vibrations, bruit, lumière)
  • Production de déchets et/ou de sous-produits
  • Utilisation de l’espace
  • Opérations de fabrication, dont gaspillage (ex : les produits non-conformes)
  • Opérations liées à la maintenance (des dispositifs, des usines…)
  • Performance environnementale des différents opérateurs (ex : transport, fournisseurs, sous-traitants)
  • Emballage du dispositif
  • Transport et livraison
  • Stockage des déchets

Bénéfices

  • Diminution du nombre de produits nécessaires aux utilisateurs
  • Développement de solution innovante réduisant les risques
  • Investissements réalisés pour la protection de l’environnement
  • Effort en formation interne sur les aspects environnementaux

Mesures de maitrise

  • Utilisation de ressources durables
  • Remplacement de substances dangereuses par des substances plus sûres
  • Utilisation de matériaux recyclés
  • Minimiser l’électronique embarquée
  • Utilisation de hardware déjà en possession de l’utilisateur (ordinateur, smartphone, imprimante… pièces mécaniques courantes)
  • Minimiser la consommation électrique
  • Minimiser la consommation réseau / data
  • Mise en veille, coupure des alimentations, utilisation de sources efficientes
  • Utilisation de procédés de production économes
  • Réduction des emballages
  • Utilisation de circuits courts
  • Utilisation de filtres anti-émissions
  • Limiter le nombre d’accessoires
  • Limiter le nombre de consommables
  • Favoriser une utilisation multi-utilisateurs
  • Gestion / Retraitement des déchets
  • Permettre une réutilisation / remise à neuf des dispositifs
  • Allonger la durée de vie
  • Remise à neuf des dispositifs
  • Retraitement des dispositifs
  • Réduction des tests pratiqués sur les animaux, recours aux simulations
“Minimiser” peut aller jusqu’à supprimer totalement.

Niveaux

Les niveaux permettent une estimation intuitive des risques et bénéfices. Ils peuvent être définis selon différentes considérations (voir les exemples pour la contribution).
Exemples de niveaux de contribution : 

Calculs

Risque, Bénéfice, B/R

NR = NC + NG – 5
NB = NC + NI -5
NRrésiduel = log( (1 – taux réduction) x 10NRinitial
R = 10NR
B = 10NB
Rg = ΣRi
Bg = ΣBi
NBR = log(Bg/Rg);

Progrès environnemental

NP(risque) = log(R0/R)
NP(bénéfice) = log(B/B0)

Score environnemental

R0g et B0g correspondent aux risques et bénéfices globaux sans progrès, le score permet de comparer le rapport bénéfice/risque avant et après progrès.
R = (1 – Pprogès) x 10NG
B = (1 – Pprogès) x 10NI
R0g = ΣRi(@Pprogès=0%)
B0g = ΣBi(@Pprogès=0%)
Rg = ΣRi(@Pprogès)
Bg = ΣBi(@Pprogès)
Score = (Bg x R0g) / (Rg x B0g)
Nscore = log(Score)

Rapport bénéfice/risque médico-environnemental

NBRmédico-environnemental = log( ( 10NBmed + 10NBenv) / ( 10NRmed + 10NRenv)

 

L’utilisation de a Contribution permet d’avoir, généralement, des risques environnementaux négligeables par rapport aux bénéfices médicaux, voir par rapport aux risques médicaux.
Le rapport bénéfice / risque médico-environnemental est donc très souvent équivalent au B/R médical, mais il peut être significativement dégradé pour des produits générant des risques environnementaux importants tout en proposant un bénéfice médical faible.

Le bénéfice / risque médical est évalué selon le point de vue du patient, le B/R environnemental est évalué selon un point de vue global.