DQS Medizinprodukte GmbH est notifié pour le règlement DM
DQS Medizinprodukte GmbH, (ON Allemand N°0297) vient d’être notifié pour le règlement 2017/745.
Exclusions
Les codes suivants sont exclus (cliquez pour avoir le détail d’un code) :
- MDA 0102
- MDA 0103
- MDA 0104
- MDA 0303
- MDA 0314
- MDA 0318
- MDN 1210
- MDN 1212
- MDS 1001
- MDS 1002
- MDS 1007
- MDS 1013
- MDS 1014
- MDT 2013
MDS 1012 est limité aux produits correspondant au règlement (UE) 2017/745 dans l’annexe XVI section 1. et section 2.
Dispositifs sans destination médicale :
1.Lentilles de contact ou autres articles destinés à être introduits dans l’œil ou posés sur l’œil.
2. Produits destinés à être totalement ou partiellement introduits dans le corps humain par un moyen invasif chirurgical en vue de modifier l’anatomie ou de fixer des parties anatomiques, à l’exception des produits de tatouage et des piercings.
1.Lentilles de contact ou autres articles destinés à être introduits dans l’œil ou posés sur l’œil.
2. Produits destinés à être totalement ou partiellement introduits dans le corps humain par un moyen invasif chirurgical en vue de modifier l’anatomie ou de fixer des parties anatomiques, à l’exception des produits de tatouage et des piercings.
MDT 2009 est limité aux dispositifs fabriqués en utilisant la transformation de matériaux d’origine animale ou microbienne.
Source : NANDO