Faire une veille des normes ISO

Par Guillaume Promé
le 2 Oct. 2026 • Généralités, Listes et Datas

L’ISO publie les versions originales de nombreuses normes ensuite reprises, selon les cas, dans des versions européennes (EN) ou nationales (NF, par exemple).

Ses travaux sont répartis entre des comités techniques (Technical Committees, TC), éventuellement complétés par des sous-comités (SC) et des groupes de travail (WG).

Des comités conjoints avec l’IEC, l’organisme de normalisation électrotechnique, complètent cette couverture.

La première étape d’une veille consiste à identifier les comités et sous-comités pertinents à partir du portefeuille produit, des procédés et des technologies employées.

La liste des comités techniques ISO permet une première sélection. Il faut ensuite confirmer la pertinence au regard des normes publiées sous leur responsabilité et, lorsque le sujet le justifie, examiner les groupes de travail concernés.

ISO Technical Committees fpr Medical Devices
Les principaux comités ISO pour les dispositifs médicaux

Définir un périmètre de veille

La veille doit partir des activités réelles de l’entreprise, le périmètre inclut notamment :

  • les produits
  • les procédés de fabrication ;
  • les normes utilisées dans les dossiers techniques (rapports d’essais, évaluations cliniques, analyses de risques…)
  • le système de management de la qualité ;
  • les normes reprises dans les spécifications, contrats ou accords qualité fournisseurs ;
  • les normes pertinentes pour les logiciels, la cybersécurité, les matériaux, la stérilisation, le conditionnement, l’aptitude à l’utilisation ou les essais ;

Un registre des normes applicables ou surveillées est la base de votre veille normative.

Suivre les normes ISO

Vous trouverez sur le site de l’ISO des catalogues de normes pour chaque comité, ils listent les normes relevant de chaque TC, mais aussi les projets en cours, les documents confirmés, annulés ou retirés (voir les différents stades du cycle de vie d’une norme).

Des flux RSS (exemple avec ISO TC 210) peuvent être utilisés pour suivre les changements intervenant sur le catalogue d’un comité.

L’ISO propose également des API permettant de récupérer des résultats (en volume : le fichier JSON utilisé pour identifié les nouveauté fait, au moment de rédiger cet article, pas moins de 41’254 entrées, couvrant les news de 1970 à 2026) et d’alimenter un outil interne de veille.

Ces sources officielles sont utiles, mais leur exploitation peut demander du temps lorsque plusieurs comités sont suivis. Le flux de publications ISO de Qualitiso, accessible librement, suit plusieurs dizaines de comités, dont les sujets essentiels aux dispositifs médicaux et une partie des activités connexes. Il peut constituer un point d’entrée pratique pour une surveillance régulière :

QualitiBot peut également consulter les catalogues et flux ISO, puis vous aider dans vos analyses et mises en oeuvre :

 

Selection des TCs en rapport avec les dispositifs médicaux

Ci dessous une sélection de TCs pour le secteur du DM, une liste plus complète est disponible dans cet article.