Liste des principaux comités techniques ISO/TC et outil de suivi des normes

Surveiller les publications d’un comité de normalisation répond à deux objectifs des fabricants :

  1. Identifier les normes applicables aux produits et secteurs d’activité; et
  2. Répondre aux exigences réglementaires de veille normative

Cet article liste les comités et sous-comités ISO/TC (dont certains sont des miroirs de comités IEC) utiles en contexte dispositifs médicaux, ainsi que pour d’autres technologies et secteurs majeurs.


👉 Les comités sont surveillés dans un outil en ligne, accessible aux abonnés, il permet de rechercher, filtrer et trier les normes.

🩺 Dispositifs médicaux

Normes générales

  • ISO/TC 210 : Management de la qualité et aspects généraux correspondants des dispositifs médicaux
  • ISO/TC 194 : Évaluation biologique et clinique des dispositifs médicaux
  • ISO/TC 194/SC 1 : Sécurité des produits tissulaires
  • ISO/TC 121 : Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire
Le comité ISO/TC 121 s’occupe également de la série de norme IEC 60601, applicables aux dispositifs électromédicaux.

Anesthésie et raccords

  • ISO/TC 121/SC 1 : Appareils d’anesthésie et raccords associés
  • ISO/TC 121/SC 2 : Canules et équipement connexe
  • ISO/TC 121/SC 3 : Appareils respiratoires et équipements connexes utilisés pour les soins aux patients
  • ISO/TC 121/SC 4 : Vocabulaire et sémantiques
  • ISO/TC 121/SC 6 : Systèmes d’alimentation en gaz médicaux
  • ISO/TC 121/SC 8 : Dispositifs d’aspiration

Contraception et IST

  • ISO/TC 157 : Contraceptifs non systémiques et barrière prophylactique contre les IST

Dentaire

  • ISO/TC 106/SC 1 : Produits pour obturation et restauration
  • ISO/TC 106/SC 2 : Produits pour prothèses dentaires
  • ISO/TC 106/SC 3 : Terminologie
  • ISO/TC 106/SC 4 : Instruments dentaires
  • ISO/TC 106/SC 6 : Matériel dentaire
  • ISO/TC 106/SC 7 : Produits de soins bucco-dentaires
  • ISO/TC 106/SC 8 : Implants dentaires
  • ISO/TC 106/SC 9 : Systèmes dentaires de CFAO

Handicap

  • ISO/TC 173 : Appareils et accessoires fonctionnels pour les personnes handicapées
  • ISO/TC 173/SC 1 : Fauteuils roulants
  • ISO/TC 173/SC 2 : Classification et terminologie
  • ISO/TC 173/SC 3 : Aides pour stomie et incontinence
  • ISO/TC 173/SC 7 : Appareils et accessoires fonctionnels pour personnes présentant une déficience des fonctions sensorielles

Implants

  • ISO/TC 150 : Implants chirurgicaux
  • ISO/TC 150/SC 1 : Matériaux
  • ISO/TC 150/SC 2 : Implants cardiovasculaires et circuits extra-corporels
  • ISO/TC 150/SC 4 : Prothèses des os et des articulations
  • ISO/TC 150/SC 5 : Ostéosynthèse et dispositifs spinaux
  • ISO/TC 150/SC 6 : Implants actifs
  • ISO/TC 150/SC 7 : Produits médicaux issus de l’ingénierie tissulaire

Instruments chirurgicaux

  • ISO/TC 170 : Instruments chirurgicaux

Optique, Opthtalmo

  • ISO/TC 172/SC 7 : Optique et instruments ophtalmiques
  • ISO/TC 172/SC 9 : Lasers et systèmes électro-optiques
  • ISO/TC 172/SC 5 : Microscopes et endoscopes

Prothèses et orthèses

  • ISO/TC 168 : Prothèses et orthèses

Stérilisation

  • ISO/TC 198 : Stérilisation des produits de santé

Transfusion, perfusion, injection, administration

  • ISO/TC 76 : Appareils de transfusion, de perfusion et d’injection et appareils destinés au traitement du sang à usage médical et pharmaceutique
  • ISO/TC 84 : Dispositifs pour administration des produits médicaux et cathéters

Connexe

  • ISO/TC 212 : Laboratoires de biologie médicale et systèmes de diagnostic in vitro
  • ISO/TC 217 : Cosmétiques
  • ISO/TC 209 : Salles propres et environnements maîtrisés apparentés
  • ISO/TC 215 : Informatique de santé
  • ISO/TC 215/SC 1 : Informatique génomique
  • ISO/TC 199 : Sécurité des machines

🤖 Tech

  • ISO/TC 229 : Nanotechnologies
  • ISO/TC 276 : Biotechnologie
  • ISO/IEC JTC1/SC 37 : Biométrie
  • ISO/TC 261 : Fabrication additive
  • ISO/TC 299 : Robotique
  • ISO/TC 307 : Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué
  • ISO/IEC JTC1/SC 27 : Sécurité de l’information, cybersécurité et protection de la vie privée
  • ISO/IEC JTC1/SC 42 : Intelligence artificielle
  • ISO/IEC JTC1/SC 41 : Internet des objets et technologies connexes

🍃 Environnement

  • ISO/TC 207 : Management environnemental
  • ISO/TC 323 : Économie circulaire
  • ISO/TC 207/SC 1 : Systèmes de management environnemental
  • ISO/TC 207/SC 2 : Audit d’environnement et investigations environnementales associées
  • ISO/TC 207/SC 3 : Étiquetage environnemental
  • ISO/TC 207/SC 4 : Évaluation de la performance environnementale
  • ISO/TC 207/SC 5 : Evaluation du cycle de vie
  • ISO/TC 207/SC 7 : Gestion des gaz à effet de serre et activités associées
  • ISO/TC 122/SC4 : Emballage et environnement

🌐 Systèmes

Qualité

  • ISO/TC 176 : Management et assurance de la qualité
  • ISO/TC 176/SC 1 : Concepts et terminologie
  • ISO/TC 176/SC 2 : Systèmes qualité
  • ISO/TC 176/SC 3 : Techniques de soutien

Risque

  • ISO/TC 262 : Management du risque

Santé

  • ISO/TC 283 : Management de la santé et de la sécurité au travail
  • ISO/TC 304 : Management des organisations de soins de santé

Articles connexes