Le Blog des Dispositifs Médicaux

Auditions ANSM sur les implants mammaires texturés

Auditions ANSM sur les implants mammaires texturés : résumé et considérations pour la gestion du rapport bénéfice/risque par les fabricants de dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
10 Fév. 2019 Risques et B/R

Résumé et considérations pour la gestion du rapport bénéfice/risque

Versions FR des fiches de la commission sur les règlements DM et DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
6 Fév. 2019 RDM

Les fiches d’information de la commission sur les règlements DM et DM-DIV sont maintenant disponibles en français. Les cinq fiches sont ciblées par opérateur économique et par sujet

Signature du contrat stratégique de la filière industries et technologies de santé

Par Guillaume Promé
le
5 Fév. 2019 Veille gratuite

Le contrat stratégique de la filière des industries et technologies de santé a été signé le 4 février 2019 à Bercy

Avis et FAQ sur le retrait du Royaume-Uni de l’union européenne en ce qui concerne les produits industriels

Par Guillaume Promé
le
4 Fév. 2019 Veille gratuite

La commission européenne a publié une FAQ relative à l’impact du brexit sur les produits industriels, dont les dispositifs médicaux.

Nouvelles révisions des normes ISO 11607-1 et ISO 11607-2

Par Guillaume Promé
le
2 Fév. 2019 Veille gratuite

Deux nouvelles révisions viennent d’être publiées, il s’agit des normes ISO 11607-1 et 11607-2 relatives aux emballages des DM stérilisés au stade terminal :

Mise à jour du guide UE des statuts et classifications borderlines : version 1.21

Par Guillaume Promé
le
31 Jan. 2019 93/42/CEE

Le guide des dispositifs médicaux et classifications borderlines dans le cadre réglementaire européen vient d’être mis à jour. Les nouveaux cas sont les suivants :.

Ébauche de la ligne directrice – Logiciels à titre d’instruments médicaux

Par Guillaume Promé
le
29 Jan. 2019 Logiciel

Santé Canada vient de mettre en ligne une ébauche de ligne directrice pour les logiciels instruments médicaux (LIM), pour commentaire. Le document précise le statut.

Enquête publique : ISO 20695 – Systèmes de nutrition entérale – Conception et essais

Par Guillaume Promé
le
27 Jan. 2019 Veille gratuite

La norme PR NF EN ISO 20695 : Systèmes de nutrition entérale – Conception et essais est en enquête publique

Logiciels Dispositifs Médicaux : conséquences de l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) du 7 décembre 2017 sur la qualification des logiciels

Par Guillaume Promé
le
25 Jan. 2019 Logiciel

Nouveaux documents disponibles sur l’ANSM en lien avec arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) du 7 décembre 2017, il concerne les.

Nouvelles précisions pour l’IUD-ID de base

Par Guillaume Promé
le
25 Jan. 2019 IUD

Le groupe de travail MDCG 9 – consacré à l’IUD – a publié des précisions sur l’IDU-ID de base. Pour rappel, l’IUD-ID de base permet.

Le BSI devient le premier organisme notifié pour le RDM

Par Guillaume Promé
le
19 Jan. 2019 RDM

C’est en plein Brexit sans accord que le BSI – qui s’est récement découvert Hollandais – vient d’être notifié pour le règlement (UE) 2017/745 relatif.

Team-NB : des nouvelles des notifications pour le règlement DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
17 Jan. 2019 RDM

Team-NB fait le bilan de l’avancement des notifications des ON membres de team-NB (20) ou non-membres (15), pour le règlement DM-DIV. Quelques chiffres marquants :.

Ministère de la santé : actions en cours relatives aux dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
17 Jan. 2019 Veille gratuite

Le ministère des Solidarités et de la Santé fait un point sur les dispositifs médicaux – principalement les DMI – en cette période marquée par.

Mise à jour de la liste des Organismes Notifiés 93/42/CEE, 98/79/CE et 90/385/CEE

Par Guillaume Promé
le
10 Jan. 2019 93/42/CEE

La liste des organismes notifiés aux directives DM vient d’être mise à jour, concernant les nouveautés : G.F.I. Health Technology Certification Ltd (Chypre) est notifié.

Un point sur la révision de l’ISO 15223-1 – Symboles pour les dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
8 Jan. 2019 Informations fournies

La norme ISO 15223-1 va vraisemblablement être amendée (pour ajouter des annexes Z dédiées aux règlements DM et DM-DIV) mais également revue, pour tenir compte.

Enquête publique : IEC 63009 : Ultrasons – Systèmes de physiothérapie

Par Guillaume Promé
le
6 Jan. 2019 Veille gratuite

La norme IEC 63009 : Ultrasons – Systèmes de physiothérapie – Spécifications des champs et méthodes de mesure dans la plage de fréquences de 20.

évaluation clinique dispositif médical

Évaluation clinique des Dispositifs Médicaux

Par Guillaume Promé
le
5 Jan. 2019 Évaluation Clinique, RDM

Présentation de l’évaluation clinique des dispositifs médicaux, une exigence règlementaire dont doivent tenir compte les fabricants afin d’obtenir – et de maintenir – le marquage.

Note d’orientation supplémentaire sur la réglementation des médicaments, des DM et des essais cliniques s’il n’y a pas d’accord Brexit

Par Guillaume Promé
le
4 Jan. 2019 Veille gratuite

La MHRA progresse dans sa réflexion sur le futur en cas de Brexit dès le 29 mars 2019 (non signature de l’accord de retrait du UK prévoyant une période transitoire jusqu’au 31/12/2020). Elle diffuse de nouvelles instructions pour les fabricants de DM.

Comment les dispositifs médicaux et les essais cliniques seraient réglementés en cas de Brexit sans accord ?

Par Guillaume Promé
le
3 Jan. 2019 Veille gratuite

La MHRA vient de mettre a jour son guide en cas de Brexit sans accord. Vous trouverez ci-dessous un résumé traduit des points concernant les.

Résumé du protocole de recherche impliquant la personne humaine via questionnaires ou entretiens

Par Guillaume Promé
le
26 Déc. 2018 Évaluation Clinique, Veille gratuite

Informations à fournir pour une recherche clinique via questionnaires et entretiens

Enquête : ISO 18362 – Fabrication de produits de santé à base de cellules — Contrôle des risques microbiologiques durant le procédé

Par Guillaume Promé
le
24 Déc. 2018 Veille gratuite

La norme ISO 18362 – Fabrication de produits de santé à base de cellules — Contrôle des risques microbiologiques durant le procédé est en enquête publique..

Calendrier d’implémentation des mesures des reglements DM et DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
20 Déc. 2018 RDM

Nouveau document disponible sur le site de la commission : un tableau indiquant les périodes de planification des mesures définies dans le règlement. Ce document.

Contenu restreint

Par Guillaume Promé
le
19 Déc. 2018 Surveillance

ISO 18250-7:2018 – Connecteurs pour perfusion intravasculaire

Par Guillaume Promé
le
18 Déc. 2018 Veille gratuite

Nouvelle révision de la norme ISO 18250-7:2018 : “Connecteurs pour systèmes de livraison de réservoir pour des applications de soins de santé – Partie 7:.

Guide pour une intelligence artificielle éthique

Par Guillaume Promé
le
18 Déc. 2018 Logiciel

La commission Européenne a publié un premier draft de son guide pour une IA éthique, dont la version finale est prévue pour mars 2019. La.

Cybersécurité des instruments médicaux, ébauche de ligne directrice

Par Guillaume Promé
le
7 Déc. 2018 Logiciel

Santé Canada a publié une ébauche de la ligne directrice “Exigences relatives à la cybersécurité des instruments médicaux avant leur mise en marché”, dans le.

FAQ : Dénotification des ON

Q/R – Dénotification/cessation d’activité des organismes notifiés : mise à jour

Par Guillaume Promé
le
6 Déc. 2018 Veille gratuite

Mise à jour du document de l’ANSM “Questions/Réponses – Dé-notification/cessation d’activité des organismes notifiés” pour les fabricants de dispositifs médicaux

Seuils & Indicateurs en surveillance après commercialisation

Par Guillaume Promé
le
4 Déc. 2018 Surveillance

Techniques d’analyse pour la surveillance après commercialisation des dispositifs médicaux, en tenant compte du guide ISO TR 20416 relatif à la PMS

ISO/DIS 22442-2 – DM utilisant des tissus animaux et leurs dérivés : Contrôles de l’origine, de la collecte et du traitement

Par Guillaume Promé
le
3 Déc. 2018 Veille gratuite

La norme ISO 22442-2 “Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés – Partie 2 : Contrôles de l’origine, de la collecte et du traitement” est en enquête publique.

avancement notifications RDM

État des désignations des ON pour les règlements DM et DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
30 Nov. 2018 RDM

Avancement pour les notifications des ON dans le cadre des nouveaux règlements DM et DM-DIV

Enquête : ISO/DIS 22442-1 – DM utilisant des tissus animaux et leurs dérivés : Application de la gestion des risques

Par Guillaume Promé
le
30 Nov. 2018 Risques et B/R

La norme ISO 22442-1 “Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 1: Application de la gestion des risques” est en enquête.

Contenu restreint

Par Guillaume Promé
le
28 Nov. 2018 Surveillance

“Implant files” : la vérité est ailleurs

Par Guillaume Promé
le
28 Nov. 2018 Généralités, Société

Cash investigation sur les cash “Implant Files” : le contexte règlementaire des dispositifs médicaux, les évolutions à venir, les bêtises du dossier et ses points pertinents

nouveautés pour la publication des normes harmonisées

Normes harmonisées pour les DM : renforcer la transparence et la sécurité juridique

Par Guillaume Promé
le
22 Nov. 2018 RDM, Veille gratuite

Mesures prises par l’UE pour améliorer le système des normes harmonisées européennes

transition des directives aux règlements DM

Chronologie de mise en œuvre des règlements DM et DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
20 Nov. 2018 RDM

Chronologie de transition des directives aux règlements DM

fiches d'information pour les règlements dipositifs médicaux

Fiches explicatives sur les nouveaux règlements DM et DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
20 Nov. 2018 RDM

Fiches explicatives pour les règlements (UE) 2017/745 et 2017/746, à destination des fabricants, distributeurs, importateurs, mandataires et des autorités.

mandat working group reglement dm

Mandats des groupes de travail européens pour les règlements DM et DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
19 Nov. 2018 RDM

Liens vers les mandats des différents groupes de travail européens pour les règlements DM et DM-DIV

CEN/TR 17223

FD CEN/TR 17223 – relation entre l’EN ISO 13485:2016 les Règlements DM et DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
18 Nov. 2018 SMQ

CEN/TR 17223 “Document d’orientation sur la relation entre l’ISO 13485 et le Règlement européen (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux ainsi que le Règlement 2017/746 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro”

PR NF EN 62366-1/A1

Enquête publique : PR NF EN 62366-1/A1 – aptitude à l’utilisation

Par Guillaume Promé
le
12 Nov. 2018 Aptitude à l'utilisation

Projet de norme PR EN IEC 62366-1/A1 relative à l’aptitude à l’utilisation

Contenu restreint

Par Guillaume Promé
le
10 Nov. 2018 Surveillance
ISO-80369-1

Mise à jour de la norme ISO 80369-1 : “Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé – Partie 1: Exigences générales

Par Guillaume Promé
le
5 Nov. 2018 Veille gratuite

Nouvelle norme ISO 80369-1:2018 “Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé – Partie 1: Exigences générales”

innovation

Dispositifs médicaux innovants et progrès

Par Guillaume Promé
le
5 Nov. 2018 Innovation

Définition de l’innovation, estimation de ses conséquences et cas particulier des dispositifs médicaux innovants : marquage CE et prise en charge dérogatoire via le “forfait innovation”

guide dm borderline classe

Mise à jour du guide UE pour les DM “borderlines”

Par Guillaume Promé
le
30 Oct. 2018 Veille gratuite

Revue des changements du “Guide des DM et classifications borderlines dans le cadre réglementaire européen” disponible en version 1.20 (30 oct. 2018).

Guide pour les cas limites de dispositifs médicaux

Nouveaux guides UE pour les dispositifs médicaux “Cas limites”

Par Guillaume Promé
le
30 Oct. 2018 93/42/CEE, Veille gratuite

Nouveau guide pour les cas bordelines dans la règlementation européenne relative aux dispositifs médicaux

erreurs-aptitude-utilisation

Exemples d’erreurs liées à l’aptitude à l’utilisation

Par Guillaume Promé
le
24 Oct. 2018 Aptitude à l'utilisation

6 causes classiques d’erreur d’utilisation, illustrées par des alertes de sécurité émises par des fabricants de dispositifs médicaux.

Guides du MDCG pour l'IUD

Guides pour l’IUD

Par Guillaume Promé
le
20 Oct. 2018 IUD

Guides du MDCG pour l’IUD des dispositifs médicaux selon le règlement (UE) 2017/745

IEC 62366-2-nombre-utilisateurs

Combien d’utilisateurs pour vos évaluations sommatives d’aptitude à l’utilisation ?

Par Guillaume Promé
le
18 Oct. 2018 Aptitude à l'utilisation

Déterminez le nombre d’utilisateurs à impliquer lors des essais d’aptitude à l’utilisation d’un dispositif médical, selon l’IEC 62366-2 et l’état de l’art.

IEC 82304-1 - logiciels de santé

Résumé de la norme IEC 82304-1 : Logiciels de santé

Par Guillaume Promé
le
15 Oct. 2018 Logiciel, Normes

Présentation de la norme IEC 82304, destinée aux logiciels de santé (dont les logiciels médicaux) ses exigences concernent la sécurité des produits et viennent en complément de l’IEC 62304.

Guide pour les projets de dispositifs médicaux

Guide pour les porteurs de projet de dispositif médical

Par Guillaume Promé
le
10 Oct. 2018 Généralités

Guide à destination des porteurs de projet, pour comprendre le contexte règlementaire du dispositif médical et planifier la prise en compte des exigences en vue d’obtenir le marquage CE d’un DM

apple watch serie 4 medical

Apple Watch Series 4 et contexte dispositif médical

Par Guillaume Promé
le
21 Sep. 2018 Généralités

Analyse des revendications médicales de l’Apple watch et des procédures de certification FDA et européennes.

templates qualitiso

Publication des Templates Qualitiso : SMQ et documentation pour les fabricants de dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
18 Sep. 2018 Documentation Technique, SMQ

Après 2 ans de travail c’est le jour J, Qualitiso met à votre disposition un système de templates pour vos activités règlementaires et normatives, accessible par abonnement.

Modèle gratuit de Manuel Qualité

Par Guillaume Promé
le
10 Sep. 2018 SMQ

Modèle de Manuel qualité paramétrable, selon les exigences de la norme EN ISO 13485:2016 relative aux dispositifs médicaux et du règlement (UE) 2017/745.

[outil] Réponses aux Exigences Générales du Règlement (UE) 2017/745

Par Guillaume Promé
le
5 Sep. 2018 RDM

Identifier et répondre aux exigences générales du règlement dispositifs médicaux.

analyse des risques et rapport bénéfice risque

Procédures pour l’Analyse des Risques et du rapport B/R

Par Guillaume Promé
le
29 Août. 2018 Risques et B/R

Nouvelle procédure pour les analyses liées à la gestion des risques.

règlementation dispositifs médicaux

[outil] Règlementations applicables aux Dispositifs Médicaux

Par Guillaume Promé
le
21 Août. 2018 Généralités, Listes et Datas

Déterminez les règlementations applicables en contexte “Dispositif Médical” avec un outil en ligne configurable.

Qualification des logiciels

Validation des logiciels utilisés dans le SMQ

Par Guillaume Promé
le
14 Juin. 2018 Logiciel, SMQ

Résumé des attentes en matière de validation des logiciels utilisés dans le SMQ d’un fabricant de dispositifs médicaux, selon la norme ISO 13485:2016 et le guide ISO/TR 80002-2:2017

eifu et reglement 207-2012

[Dossier réglementaire] Instructions d’emploi des DM sous format électronique

Par Guillaume Promé
le
13 Juin. 2018 Informations fournies

  Un nouveau modèle de dossier réglementaire est disponible gratuitement dans la base de modèles de qualitiso, il permet de répondre aux exigences du règlement 207/2012 relatif.

Surveillance apres commercialisation - Dispositifs Medicaux

SAC : la Surveillance Après Commercialisation des dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
3 Juin. 2018 Surveillance

Principes et méthode pour la surveillance après commercialisation (SAC) des dispositifs médicaux.

ISO 14971:2019

ISO 14971:2019 – évolutions et utilisation avec le règlement 2017/745

Par Guillaume Promé
le
24 Mai. 2018 Risques et B/R

ISO 14971:2019 – gestion des risques : calendrier, nouveautés et utilisation avec le règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux

guide d'achat des normes

Où acheter une norme et quelle version choisir ?

Par Guillaume Promé
le
3 Mai. 2018 Généralités

Guide pour s’y retrouver dans la jungle des normes pour les DM : identifier les normes applicables, comprendre les calendrier de mise en œuvre et acheter les textes sans casser son PEL.

NF EN 62304 A1 2018

Des nouvelles de l’IEC 62304 : A1 & Édition 2.0. (logiciel dispositifs médicaux)

Par Guillaume Promé
le
23 Avr. 2018 Logiciel

à l’occasion de la publication de la NF EN 62304/A1:2018, des nouvelles de la norme dédiée aux logiciels de dispositifs médicaux : versions disponibles, amendement 1 et future révision 2.0.

reponses aux exigences essentielles de la 93/42

[outil] Réponses aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE

Par Guillaume Promé
le
20 Avr. 2018 93/42/CEE

Selon l’annexe I de la directive 93/42/CEE : évaluation de l’applicabilité de chaque exigence, justification des non applicabilités, identification des normes utiles et des documents attendus dans le dossier technique.

certification-2017-745

Règlement 2017/745 : Course à la certification

Par Guillaume Promé
le
16 Avr. 2018 RDM

Le point sur la période de transition entre la directive 93/42/CEE et le règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, en fonction de la classe du dispositif.

classification des dm dans le règlement

[outil] classification des DM selon le règlement (UE) 2017/745

Par Guillaume Promé
le
28 Mar. 2018 RDM

Déterminez la classe de vos dispositifs médicaux, avec le consultator.

marquage-des-dispositifs-medicaux

[outil] Étiquetage des DM : symboles et exigences applicables

Par Guillaume Promé
le
25 Mar. 2018 Informations fournies

déterminez les symboles et exigences applicables au marquage de vos dispositifs médicaux

observance-dispositif-medical

Un dispositif dédié à la mesure de l’observance est-il un dispositif médical ?

Par Guillaume Promé
le
20 Fév. 2018 Généralités

étude du statut règlementaire des dispositifs destinés à la mesure de l’observance d’un patient

impression-3d-dispositifs-medicaux-full

L’impression 3D utilisée pour le médical

Par Guillaume Promé
le
5 Fév. 2018 Innovation

L’impression 3D dans le médical : applications concrètes et analyse règlementaire

pièges réglementent DM

Les pièges du règlement dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
26 Jan. 2018 RDM

Best-of des points durs du règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux : les exigences qui vous promettent sang, larmes et sueur de responsableaffaire règlementaires et qualité.

Contenu restreint

Par Guillaume Promé
le
15 Jan. 2018 RDM

Liste des membres du Groupe UE de classification des DM borderline

Par Guillaume Promé
le
8 Jan. 2018 RDM

La liste des membres du groupe UE en charge du manuel de classification des cas borderline a été publiée. Le groupe est composé de représentant.

distributeur-reglement-DM

Distributeurs : obligations avec le règlement dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
18 Déc. 2017 RDM

Exigences pour les distributeurs, selon le RDM 2017/745

QMC 17941 : Application de la gestion des bénéfices aux dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
10 Déc. 2017 Risques et B/R

Projet de texte autour de la gestion des bénéfices d’un DM, pour avis avant d’aller le défendre à l’afnor le 10 janvier

procedures-marquage-ce-reglement-2017-745

Les procédures de certification d’un dispositif médical, selon le Règlement (UE) 2017/745

Par Guillaume Promé
le
4 Déc. 2017 RDM

Résumé des procédure de marquage CE applicables aux dispositifs médicaux, selon le règlement 2017/745, en fonction de la classe du DM.

ISO 13485:2016+A11:2021

L’ISO 13485 à l’heure du règlement DM

Par Guillaume Promé
le
27 Nov. 2017 RDM, SMQ

L’ISO 13485 pour répondre aux exigences du règlement ? le point sur le travail restant à fournir par les fabricants

[article LNE] Impact du règlement 2017/746 pour les logiciels (de) DM-DIV

Par Guillaume Promé
le
23 Nov. 2017 Logiciel

Retrouvez mon article sur les nouveautés du règlement 2017/746 sur les logiciels (de) DM-DIV
dans la lettre d’information du LNE©™®

devicemed-logiciels-smq

[article DeviceMed] Validation des logiciels du SMQ

Par Guillaume Promé
le
19 Nov. 2017 SMQ

Retrouvez mon article sur la validation des logiciels utilisés pour le système qualité, dans le dernier numéro de deviceMed

normes.harmonisees.17.11.2017

Mise à jour de la liste des normes harmonisées pour la 93/42/CEE (17/11/2017)

Par Guillaume Promé
le
18 Nov. 2017 93/42/CEE

Revue des changements dans la liste des normes harmonisées

intelligence artificielle dispositif médical

L’Intelligence Artificielle en contexte Médical

Par Guillaume Promé
le
3 Nov. 2017 Logiciel

Un point sur l’IA appliquée au médical, pour tenter de comprendre la révolution que l’on nous promet

PFSS.2018

PLFSS 2018 et impact pour les dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
3 Oct. 2017 Remboursement

Rapide revue de l’impact du Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale 2018 sur le secteur des dispositifs médicaux.

Rapport bénéfice/risque d’un dispositif médical

Par Guillaume Promé
le
24 Sep. 2017 Risques et B/R

Réflexion autour de la gestion des bénéfices d’un dispositif médical et de l’évaluation du rapport bénéfice / risque exigée par le règlement relatif aux DM

programme de normalisation

Principaux textes règlementaires Européens pour les dispositifs médicaux et de santé

Par Guillaume Promé
le
24 Sep. 2017 Généralités, Listes et Datas

Directives et règlements applicables aux dispositifs médicaux (et de santé) : 2017/745, RoHS, DEEE, RED, CEM, données personnelles, …

IEC 62366-1:2015

Résumé de la norme IEC 62366-1

Par Guillaume Promé
le
10 Sep. 2017 Aptitude à l'utilisation, Normes

Résumé des exigences de la norme et méthodes associées.

risques SMQ

Approche par les risques dans l’ISO 13485

Par Guillaume Promé
le
23 Août. 2017 SMQ

Exigences de la norme et exemples de réponses, pour construire une approche du SMQ fondée sur les risques.

ISO 14971 vs règlement 2017-745

L’ISO 14971 à l’heure du règlement DM 2017/745

Par Guillaume Promé
le
6 Août. 2017 RDM, Risques et B/R

Gestion des risques : étude des exigences propres au règlement 2017/745 et des écarts avec la norme ISO 14971.
En attendant l’annexe Z.

guide règlement 2017/745

Règlement (UE) 2017/745 : guide pour les fabricants

Par Guillaume Promé
le
14 Mai. 2017 RDM

Bonnes pratiques pour aborder le règlement 2017/745 relatif aux DM. Liens vers les parties applicables du texte.

classe DM reglement

Classification des Dispositifs Médicaux dans le Règlement 2017/745

Par Guillaume Promé
le
25 Avr. 2017 RDM

Impact du nouveau règlement relatif aux DM sur la classification des dispositifs : toujours 4 classes mais de nouvelles règles et de nouveaux critères sont maintenant à prendre en compte.

reglement-europe-logiciel-medical

Exigences du règlement DM pour les logiciels médicaux

Par Guillaume Promé
le
24 Avr. 2017 Logiciel, RDM

Nouveautés du règlement sur les dispositifs médicaux vis-à-vis des logiciels et autres apps mobiles à finalité médicale.

presentation-reglement-dm-main

Support de présentation : Règlement (UE) 2017/745 – DM – Medinov

Par Guillaume Promé
le
13 Avr. 2017 RDM

Retrouvez le support utilisé à Medinov pour présenter le règlement UE relatif aux dispositifs médicaux.

IEC 62304 en bref

Résumé de la norme IEC 62304

Par Guillaume Promé
le
8 Avr. 2017 Logiciel, Normes

Présentation des exigences de la norme EN 62304 : logiciels de dispositifs médicaux, en tenant compte de m’amendement A1.

apps santé mauvaises pratiques

Apps de santé : guide des mauvaises pratiques

Par Guillaume Promé
le
14 Fév. 2017 Logiciel

Compilation de mauvaises pratiques vues sur les stores, catégorie “applis médicales”

roles obligations reglement dispositifs medicaux

Les rôles et obligations dans le Règlement (UE) 2017/745

Par Guillaume Promé
le
1 Fév. 2017 RDM

Rôles et responsabilités pour les fabricants, mandataires, importateurs et distributeurs de dispositifs médicaux, selon le nouveau règlement.

tableau CEM 60601-1-2

EN 60601-1-2:2015 et documents d’accompagnement

Par Guillaume Promé
le
20 Jan. 2017 Électro-médicaux

Présentation des informations exigées par la 60601-1-2:2015, à mettre dans les instructions d’utilisation des dispositifs électro-médicaux.

certificats-13485-9001-2015

ISO survey 2016 : les certificats 13485 et 9001

Par Guillaume Promé
le
8 Déc. 2016 SMQ

Revue de l’étude ISO 2016 sur les nombres de certificats 9001 et 13485

reglement-dispositifs-medicaux-correctif

Règlement Dispositifs Médicaux – Les coquilles de la version FR

Par Guillaume Promé
le
21 Oct. 2016 RDM

Le point sur les coquilles de la version Française du règlement relatif aux dispositifs médicaux

nf-en-iso-13485-2016-correctif

ISO 13485:2016 – les coquilles de la version NF

Par Guillaume Promé
le
21 Oct. 2016 SMQ

Le point sur les coquilles de la norme NF EN ISO13485:2016, en attendant le correctif

e-sante-revolution

Dispositifs de e-santé déclarés à l’ANSM

Par Guillaume Promé
le
18 Oct. 2016 Innovation

Regard sur la e-santé au travers de la liste des dispositifs médicaux déclarés à l’ANSM.

calendrier-reglement-dispositifs-medicaux

Quel planning pour le nouveau règlement DM ?

Par Guillaume Promé
le
17 Oct. 2016 RDM

Chronologie des événements après la publication du nouveau règlement relatif aux dispositifs médicaux : date de publication, période de transition… Ne soyez pas pris au dépourvu !

definition medical device

Définition de dispositif médical dans le règlement UE 2017/745

Par Guillaume Promé
le
25 Août. 2016 RDM

Quels dispositifs sont concernés par le règlement DM ? analyse de la définition de DM, des exclusions et des cas particuliers.

annexe XVI

Règlement 2017/745 – Annexe XVI – dispositifs non médicaux

Par Guillaume Promé
le
22 Août. 2016 RDM

Impact du règlement relatif aux dispositifs médicaux sur certains dispositifs d’esthétique, maintenant inclus.

nouveautes-en-iso-13485-2016

EN ISO 13485:2016 – Les principales évolutions

Par Guillaume Promé
le
23 Juin. 2016 SMQ

un point sur les principaux changements apportés par la norme EN ISO 13485 en version 2016.

normes.harmonisees.13.05.2016

Mise à jour des normes harmonisées pour les dispositifs médicaux (13/05/2016)

Par Guillaume Promé
le
18 Mai. 2016 93/42/CEE

Liste des changements dans la liste des normes harmonisées vis à vis de la directive 93/42/CEE, au 13/05/2016.

NF-EN-ISO-13485-2016-marquage-CE

NF EN ISO 13485:2016 et finalités réglementaires

Par Guillaume Promé
le
3 Mai. 2016 93/42/CEE, SMQ

À l’occasion de la publication de la norme NF EN ISO 13485:2016 : rapide point sur les liens entre la norme et les exigences des directives Européennes sur les dispositifs médicaux.

IEC 60601-1 et ISO 14971

Lien entre l’IEC 60601-1 et la gestion des risques des DM

Par Guillaume Promé
le
12 Jan. 2016 Électro-médicaux, Risques et B/R

Un point sur le lien entre la norme IEC 60601-1 (sécurité et performances des dispositifs électro-médicaux) et la norme ISO 14971 (gestion des risques).

Ingénierie de l’aptitude à l’utilisation (IAU) pour les dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
27 Nov. 2015 Aptitude à l'utilisation

Présentation de l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation appliquée aux dispositifs médicaux, selon la norme EN 62366-1 et la règlementation européenne.

liste DM ANSM

Mise à jour de la liste des DM communiqués à l’ANSM

Par Guillaume Promé
le
19 Nov. 2015 Veille gratuite

L’ANSM vient de mettre à jour la liste des communications de dispositifs médicaux, l’occasion de rappeler les obligations réglementaires et de présenter une interface web dédiée à cette liste.

ISO 13485 2016 VS ISO 9001 2015

Une double certification ISO 9001:2015 et ISO 13485:2016 toujours possible ?

Par Guillaume Promé
le
10 Nov. 2015 SMQ

Les nouvelles révisions des normes ISO 9001:2015 et ISO 13485:2016 s’éloignent, l’occasion de se poser la question de leur compatibilité.

iso survey 2015

Nombre de certificats ISO 9001 et 13485: nouvelle étude ISO

Par Guillaume Promé
le
23 Sep. 2015 SMQ

L’ISO vient de publier les chiffres sur les certificats liés aux normes de management dans le monde. L’étude est disponible ici, elle porte sur les.

ISO9001-2015 VS ISO9001-2008

ISO 9001:2015 – comparaison avec la version 2008

Par Guillaume Promé
le
7 Sep. 2015 SMQ

Comparaison, chapitre par chapitre, des versions 2008 et 2015 de la norme ISO 9001.

symboles dispositifs medicaux

Symboles pour l’étiquetage des DM (EN 15223-1 et EN 980)

Par Guillaume Promé
le
18 Août. 2015 Informations fournies

Les principales normes définissant les symboles pour les DM et une présentation de la base de données de l’ISO.

liste procedures ISO 13485

ISO 13485 – Liste des procédures obligatoires

Par Guillaume Promé
le
29 Juil. 2015 Listes et Datas, SMQ

Liste des procédures demandées par l’ ISO 13485

EN 60601-1-11

NF EN 60601-1-11 – Dispositifs électromédicaux utilisés au domicile

Par Guillaume Promé
le
2 Juil. 2015 Électro-médicaux, Normes

Présentation de la norme harmonisée NF EN 60601-1-11 relative aux dispositifs électromédicaux utilisés au domicile.

EN 45501 - 2015 - essais IPFNA

NF EN 45501:2015 – Essais des IPFNA

Par Guillaume Promé
le
1 Juil. 2015 Documentation Technique, z. Blog-perso

Description des essais pour les instruments de pesage à fonctionnement non automatique, dont les pesées médicales, définis dans la norme NF EN 45501:2015.

declaration de conformite CE

Rédiger une déclaration CE de conformité

Par Guillaume Promé
le
28 Mai. 2015 93/42/CEE

Savoir rédiger une déclaration de conformité CE: éléments demandés par les textes réglementaires, les organismes notifiés, les normes et éléments optionnels. Un exemple et des liens vers les textes référents sont donnés en fin d’article.

NF EN ISO 14971 2013 - second tirage

NF EN ISO 14971:2013 et annexes Z

Par Guillaume Promé
le
13 Mai. 2015 93/42/CEE, Risques et B/R

Analyse des modifications de la norme NF EN ISO 14971 à l’occasion de son 2nd tirage.

directive 93-42-CEE

Directive 93/42/CEE relative aux Dispositifs Médicaux

Par Guillaume Promé
le
5 Mai. 2015 93/42/CEE

La directive Européenne 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux (DM) est applicable par tous les États membres de l’union, elle précise les rôles et obligations des.

categories dispositifs medicaux

Les catégories de dispositifs médicaux en Europe

Par Guillaume Promé
le
1 Mai. 2015 Généralités

Définitions, exemples et considérations pratiques pour les différents types de dispositifs médicaux (DM implantables, sur mesure, actif, invasif, DIV, … ). Basé sur la réglementation Européenne.

[lol] Symboles utilisés pour les dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
29 Avr. 2015 Informations fournies

Fiche résumant les principaux symboles définis dans les normes applicables aux DM, avec du lol dedans.

ISO 14971 - Dossier de gestion des risques

ISO 14971 – Le dossier de gestion des risques

Par Guillaume Promé
le
27 Avr. 2015 Risques et B/R

Contenu et utilité du dossier des gestion des risques lié à un dispositif médical, introduit dans l’ISO 14971 et appelé par de nombreuses normes.

iso 14971 - gestion des risques

ISO 14971 : Gestion des risques des dispositifs médicaux – Introduction

Par Guillaume Promé
le
23 Avr. 2015 Risques et B/R

Vue générale de la norme ISO 14971 “Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux”

ISO 13485 DIS2

PR NF EN ISO 13485:2015

Par Guillaume Promé
le
30 Mar. 2015 SMQ

Revue du projet de norme ISO 13485:2015: liste des changements dans les exigences de la norme, analyse des points mis en avant et de la structure choisie.

vérifier vs valider

Vérifier et Valider : les différences

Par Guillaume Promé
le
24 Fév. 2015 SMQ

Point vocabulaire: les différences entre Vérification et Validation, lorsque employés dans les normes

Gadgétisation de la santé: Médical vs Bien-être

Par Guillaume Promé
le
12 Fév. 2015 Innovation

Billet d’humeur sur la place des gadgets en santé, avec un mise en avant de l’intérêt de la certification médicale, des pratiques des fabricants et de l’avis des autorités.

reglementation esante

e-santé, m-santé, DM connecté: la réglementation expliquée

Par Guillaume Promé
le
11 Fév. 2015 Généralités

Principaux points réglementaire pour les dispositif médicaux / de santé connectés. En Europe et en France.

e-sante mhealth telemedecine quantified self

E-santé, m-santé, quantified self, télémédecine ⇒ les définitions

Par Guillaume Promé
le
10 Fév. 2015 Innovation

Explication, exemples et définitions des composantes de la santé numérique: e-santé, m-santé, quantified self et télémédecine sont analysés.

Normes harmonisees 93-42-CEE 16-01-2015

Normes harmonisées à la 93/42/CEE: changements au 16/01/2015

Par Guillaume Promé
le
28 Jan. 2015 93/42/CEE, Veille gratuite

Etude de la nouvelle liste des normes harmonisées pour les DM, en date du 16 janvier 2015: nouvelles normes, normes remplacées, normes perdues de vues qui font leur come-back,…

Exigences essentielles Dispositifs medicaux

Exigences essentielles pour les Dispositifs Médicaux

Par Guillaume Promé
le
27 Jan. 2015 93/42/CEE

Présentation des exigences essentielles de la directives 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux et des principaux moyens de mise en conformité.

marquage CE dispositif medical

Procédures d’évaluation de la conformité – directive 93/42/CEE

Par Guillaume Promé
le
20 Jan. 2015 93/42/CEE

Résumé des procédures permettant d’établir la conformité d’un dispositif médical.
Ces procédures dépendent de la classe du DM et sont issues de la directive 93/42/CEE.

classes types groupes dispositifs medicaux

Dispositifs électro-médicaux : classes, types et groupes

Par Guillaume Promé
le
14 Jan. 2015 93/42/CEE, Électro-médicaux

Définition des classes, types et groupes à définir dans le cadre des essais de sécurité électrique des dispositifs électromédicaux, selon la norme IEC 60601-1.

marquage CE dispositif electromedicaux

Marquage CE d’un dispositif électro-médical

Par Guillaume Promé
le
13 Jan. 2015 93/42/CEE, Électro-médicaux

Bon nombre de dispositif médicaux sont actifs, avec pour source d’énergie l’électricité. 3 source sont possibles: alimentation sur le secteur, alimentation par pile et alimentation.

dispositif médical de classe I

Marquage CE des dispositifs médicaux de classe I

Par Guillaume Promé
le
12 Jan. 2015 93/42/CEE

Modalités de déclaration CE de conformité par un fabricant, applicable aux dispositifs médicaux de classe I.

IEC 62366-1:2015 - aptitude utilisation

PR NF EN 62366-1:2014

Par Guillaume Promé
le
17 Déc. 2014 Aptitude à l'utilisation

L’AFNOR vien tde soumettre à enquête publique la nouvelle version de la norme concernant l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation, vous en trouverez ici un résumé.

élaboration des normes internationales

Comment sont conçues les normes ? Les étapes et documents associés

Par Guillaume Promé
le
23 Nov. 2014 Généralités, Normes

Les étapes et publications menant à l’élaboration d’une norme internationale.

principes management qualité

Les 7 principes de management de la qualité

Par Guillaume Promé
le
20 Nov. 2014 SMQ

Présentation des 7 principes pour le management de la qualité : explications et citations associées

HLS - high level structure

HLS: La structure universelle des normes de management

Par Guillaume Promé
le
18 Nov. 2014 SMQ

Présentation des différents articles définis dans la structure HLS, la structure commune des normes dédiées aux systèmes de management (management de la qualité avec l’ISO 9001, management de l’environnement avec l’ISO 14001,…)

Plaque identification IPFNA

IPFNA: marques et autres inscriptions obligatoires

Par Guillaume Promé
le
1 Nov. 2014 Documentation Technique, z. Blog-perso

Liste des inscriptions réglementaires pour les IPFNA, issues de directives et norme Européennes, guide OIML et de la réglementation Française.

M metrologique

IPFNA / métrologie légale: la réglementation applicable

Par Guillaume Promé
le
30 Oct. 2014 Documentation Technique, z. Blog-perso

Une présentation des principaux textes applicables aux Instruments de Pesage à Fonctionnement Non Automatique, utilisés notamment pour peser les patients.

todo-list

La Todo List: utilité, bonnes pratiques et appli. en ligne

Par Guillaume Promé
le
1 Oct. 2014 Listes et Datas, z. Blog-perso

Principe, bonne pratiques et application en ligne gratuite pour gérer et partager vos todolist.

apple watch medical

L’ Apple Watch comme dispositif médical ?

Par Guillaume Promé
le
15 Sep. 2014 Généralités

La montre intelligente d’Apple d’un point de vue médical: ses caractéristiques et les revendications de la marque à la pomme.

classes DM

I, IIa, IIb, III: Les classes de dispositifs médicaux

Par Guillaume Promé
le
12 Sep. 2014 93/42/CEE

Les critères, règles et définition utilisés pour attribuer une classe aux dispositifs médicaux, tels que définis dans la directive Européenne 93/42/CEE.

normes dispositifs medicaux

Les normes applicables aux Dispositifs Médicaux

Par Guillaume Promé
le
4 Sep. 2014 Normes

Présentations des normes les plus souvent utilisées pour les dispositifs médicaux: gestion des risques, sécurité électrique, aptitude à l’utilisation, informations utilisateurs, …

norme EN 60601-1

Norme 60601-1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils électromédicaux

Par Guillaume Promé
le
30 Août. 2014 Électro-médicaux, Normes

Présentation de la norme NF EN 60601-1 relative à la sécurité des dispositifs médicaux électriques.

normes harmonisées 2017/745

Normes Harmonisées relatives aux Dispositifs Médicaux

Par Guillaume Promé
le
2 Mai. 2014 93/42/CEE

Informations sur les normes harmonisées utilisées par les fabricants de dispositifs médicaux: origine, liste, explication et utilisation.

dispositif medical dir 93/42

Définition d’un dispositif médical

Par Guillaume Promé
le
13 Avr. 2014 93/42/CEE

Une analyse de la définition des Dispositifs Médicaux issue de la directive Européenne 93/42 appliquée en France.
Découvrez les différents cas d’applications, illustrés d’exemples et d’anecdotes.

noms des normes ISO

Comprendre les références des Normes

Par Guillaume Promé
le
7 Avr. 2014 Normes

Des explications sur les principales abréviations utilisées dans les noms des normes et pour les documents associés.
NF, EN, ISO, PR et autre FD n’auront plus de secrets pour vous !

normes application obligatoire

Les Normes d’application obligatoire en France

Par Guillaume Promé
le
21 Mar. 2014 Normes

Découvrez comment les normes Françaises sont rendues d’application obligatoire et dans quelles conditions vous pourrez les consulter.

5s

La méthode des 5S

Par Guillaume Promé
le
19 Mar. 2014 Généralités

Vous souhaitez appliqure la méthode des 5S pour optimiser votre espace de travail ?
Venez découvrir son histoire et ses 5 étapes illustrées et expliqués.

Vous risquez d’être mieux organisé !